Documents administratifs et ouvrages

Plaque De Concession Échue Terrain C01

Réference: 20200001

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

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Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - Comptabilité M14

Réference: 91300060

Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies  - Comptabilité M14


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)

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Plaque De Concession Abandonnée - Merci De Se Présenter A La Mairie

Réference: 20200018

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 17 références disponibles.

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Chemise du Dossier du Mariage

Réference: 90300003

Dossier du mariage composé des pièces à fournir par les futurs époux, des formalités pratiques et des renseignements sur les futurs époux ainsi que du formulaire de célébration de mariage. 

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Registre Des Demandes De Permis De Construire

Réference: 91300012

Le registre des demandes de permis de construire permet aux mairies de répertorier toutes les demandes de permis de construire.Il est conseillé d'en posséder un au sein de sa mairie.Ce registre est conforme l'article R421-14du code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre des demandes de permis de construire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

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Registre Des Déclarations D'Intention D'Aliéner (DIA)

Réference: 91300013

Ce registre des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) permet aux mairies d'enregistrer les intentons d'aliéner et les avis de préemptions.Conforme au code de l'urbanisme (article L213-13),ce document n'est pas confondre avec le registre des préemptions.Caractéristiques de votre registre des déclarations d'intention d'aliéner :- Format : 31,5 x 21 cm- 56 pages ( 52 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 ( Couverture de 250 g et papier intérieur 100 g )

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Carnet A Souche "Quittances de loyer"

Réference: 11100027

EXACOMPTA Carnet à souche "Quittances de loyer" 135 x 185 mm horizontal, 50 feuillets, 95 g/m2

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RELIURE provisoire : Chemise à relier, format A4

Réference: 91400022

chemise à relier, format A4, couverture: gris, dos noir
Reliure recouverte d'un papier spécial gris, dos en toile noire avec ressort en acier et semelle de protection en carton, en carton rigide, capacité: 200 feuilles, dimensions: (L)200 x (H)310 mm

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Carnet A Souche "Reçus" 90 X 130 MM Horizontal

Réference: 11100041

Carnet à souche "Reçus"• 50 feuillets• format: 90 x 130 mm horizontal• format extérieur: 89 x 210 mm

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Timbre Urbanisme Universel De A à Z

Réference: 60300010

Ce timbre automatique est destiné à numéroter les documents d'urbanisme.
Les bandes sont amovibles : DP, PC, PA, PD, CU, RU, DU, AT.
Bande amovible type : DP, PC, PA, PD, CU, RU, DU, AT.

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Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Infini

Réference: 90600004

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 50 ANS DE MARIAGE - infini - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Registre D'Affichage Des Avis De Dépôt Des Demandes D'Urbanisme

Réference: 91300031

Ce registre d'affichage des avis de dépôt des demandes d'urbanisme est destiné toutes les mairies de toutes les communes. Celui-ci permettra de recenser les différentes demandes d'urbanisme faisant l'objet d'un affichage de l'avis de dépôt. Il doit être mis jour régulièrement.Ce registre est en totale conformité avec le code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm - 84 pages ( 80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)

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Lot de 2 porte-clefs puzzle personnalisés avec prénoms/date

Réference: 90600027

Lot de 2 porte-clefs puzzle personnalisés avec prénoms et date

Optez pour un cadeau original à offrir à vos administrés se mariant ou se pacsant !
Ce lot de 2 porte-clefs puzzle est disponible en bois érable (couleur clair) ou bois cerisier (couleur foncé). 
Les porte-clefs seront personnalisés avec le prénom des époux/pacsés et le calendrier de leur date de cérémonie. 
La chaînette boule métal est fournie. 
Dimensions : 50 x 50 mm, épaisseur 3 mm

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Carnet A Souche "Reçu Avec Tva" 96 X 210 Mm

Réference: 11100042

Carnet à souche "Reçu avec TVA"• papier registre supérieur 60g/m²• impression: recto bleu• 50 feuillets• tracés conformes à législation• impression avec zones tramées pour une meilleure visibilité• couverture: couché brillant, 2 faces 350 g/m²• dessous carton gris 450 g/m²• dos: ruban pleine toile bleue

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Timbre Urbanisme De A à M

Réference: 60300008

Ce timbre est spécialement fait pour numéroter les document d'urbanisme.
Les bandes sont amovibles du type : DP, PC, PA, PD, CU, RU, DU, AT. 

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Diplome Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Palme

Réference: 90600005

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 30 ANS DE MARIAGE - cadre palme - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme

Réference: 91300032

Il s'agit d'un carnet de 25 Avis (en triplicata autocopiant) de dépôt pour affichage de toute demande d'urbanisme
Chaque avis de dépôt se fait en 3 exemplaires autocopiants :

le 1er exemplaire (Blanc) est à afficher,
le 2ème (Jaune), est destiné au service instructeur,
le 3ème (Rose), reste en souche pour la mairie.

Conforme aux Références réglementaires du code de l'urbanisme :


Art. R. 423-6 du code de l'urbanisme
Art. A 423-4 du code de l’urbanisme modifié par l’arrêté du 25 mars 2013

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ELVE MANIFOLD Commandes, 210 x 210 mm, Dupli

Réference: 10800036

ELVE Manifold "Commandes", 210 x 210 mm, dupli2x50 feuilles, une copie par feuille

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Timbre Urbanisme De N à Z

Réference: 60300009

Ce timbre automatique vous permettra de numéroter vos documents d'urbanisme.
Les bandes sont amovibles : DP, PC, PA, PD, CU, RU, DU, AT.

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Diplome Anniversaire De Mariage 60 Ans Dore

Réference: 90600006

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 60 ANS DE MARIAGE - doré - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Carnet Récépissé de Dépôt D’un Dossier D’Urbanisme

Réference: 91300036

Carnet de 50 Récépissés de Dépôt D’un Dossier D’Urbanisme en Duplicata
1 exemplaire est à remettre au dépositaire
1 exemplaire reste en souche pour l'administration communale
Format A5 en Paysage

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Diplome Anniversaire De Mariage 60 Ans Grise

Réference: 90600003

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 60 ANS DE MARIAGE - grisé - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Registre Des Déclarations De Décès

Réference: 91300014

Ce registre des déclarations de décès est destiné aux établissements publics et privés.Il permet d'enregistrer les déclarations et de recueillir toutes les informations afin d'établir le certificat de décès.Ce registre des déclarations de décès est conforme l'article 82 du code civil.Caractéristiques du notre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier intérieur de 100 g)

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ELVE MANIFOLD Commandes 210 x 210 mm tripli

Réference: 10800008

ELVE Manifold "Commandes", 210 x 210 mm, tripli3x50 feuilles, une copie par feuille

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Feuille De Délibération Adhésive Marianne

Réference: 80100004

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Diplôme Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Droit

Réference: 90600007

Diplôme Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Droit - Papier 250 grammes 

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Registre De Dépot D'Inhumation De L'Urne Cinéraire Ou Dispersion Des Cendres

Réference: 91300015

Le registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire doit être présent dans toutes les mairies.Celui ci vous permettra d'enregistrer la destination des cendres après la crémation.Ce registre est conforme la loi n°2008-1350 du 19/12/2008 relative la législation funéraire.Caractéristiques de votre registre de dépôt d'inhumation de l'urne cinéraire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

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Extrait D'acte De Mariage Plurilingue

Réference: 90600008

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Registre D'Inscription Des Concessions Du Cimetière

Réference: 91300016

Ce registre d'inscription des concessions du cimetière est destiné aux mairies.Ce registre vous permettra d'enregistrer les différents informations sur le concessionnaire.Le registre des concessions du cimetière est conforme au code général des collectivités territoriales, article R2223-17.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)

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PINCE DÉCOUPE PHOTO D'IDENTITÉ, PHOTO DE PASSEPORT Format 35 x 45 mm

Réference: 90600023

Gagnez du temps avec cet outil particulièrement adapté aux cartes à rabat adhésifFormat de découpe : 35 x 45 mm (format officiel des passeports français et européens)Poids : 530 grs

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Registre Des Admissions En Chambre Funéraire

Réference: 91300029

Le registre des admissions en chambre funéraire permet d'enregistrer les entrées et sorties ainsi que la destination du corps.Il s'adresse obligatoirement aux mairies,conformément l'article R2223-76 du code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre des admissions en chambre funéraire :
- Format : 31,5 x 21 cm- 52 pages (48 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier extérieur de 100 g ) 27,000000

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PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême

Réference: 11200092

Reliure à élastique, en plastique avec 2 double pochettes transparentes pour 8 pages A4
Idéal pour Célébration de Mariage, Baptême, discours etc...

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

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