Documents administratifs et ouvrages

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Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Réference: 91300038
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilé BLEU, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé. Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Livret De Famille Manuscrit 2020
Livret De Famille Manuscrit 2020
Réference: 90900001
Livret De Famille Manuscrit
Décret du premier janvier 2020 --> encore valable un an 
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Réference: 91300039
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilée BORDEAUX, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé.Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Livret De Famille Version Informatique 2020
Livret De Famille Version Informatique 2020
Réference: 90900005
Livret De Famille Version Informatique
Décret du premier janvier 2020 --> encore valable un an 
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Registre Expédition Courrier 80 Pages
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300033
Le registre d' expédition du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Réference: 50100002
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Registre Réception Courrier 80 Pages
Registre Réception Courrier 80 Pages
Réference: 91300034
Le registre de réception du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Réference: 50100001
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300035
Le registre réception et expédition du courrier est destiné à tous les types d'administrations.Le registre de réception et d'expédition du courrier va vous permettre de recenser les différentes expéditions et réceptions du courrier.Il est conseillé de détenir un registre au sein de son établissement afin de suivre la traçabilité du courrier.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Etui Livret De Famille Marianne
Etui Livret De Famille Marianne
Réference: 50400001
Etui Livret De Famille Marianne. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motif Marianne
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Réference: 91300001
Ce registre des autorisations d'ouverture de débits de boissons temporaires est destiné aux établissements ayant une autorisation d'ouverture de débits de boissons temporaires, ou qui en demande une.Conforme au code de la santé publique, ce registre doit être tenu obligatoirement à jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûre.  - Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Etui Livret De Famille Origami
Etui Livret De Famille Origami
Réference: 50400002
Etui Livret De Famille Origami. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motifs Origami
Registre D'Enquête Publique
Registre D'Enquête Publique
Réference: 91300020
Le registre d'enquête publique est adapté tout types d'entreprises ou d'activités.Il permet de recenser les diverses informations relatives aux enquêtes publiques.Notre registre est conforme au code de l'environnement.Caractéristiques de votre registre d'enquête publique :-Format 21 x 29,7 cm- 28 pages (24 pages + couv)- Reliure piqûres- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur 100g)
Etui Livret De Famille Lotus
Etui Livret De Famille Lotus
Réference: 50400003
Etui Livret De Famille Lotus. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motifs Lotus
Registre Carnet Avis De Mention
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Etui De Livret De Famille Transparent
Etui De Livret De Famille Transparent
Réference: 50400004
Etui de Livret De Famille Transparent
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Réference: 91300003

Le registre des demandes d'inscription ou de radiation la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article R8,Le registre des demandes d'inscription ou de radiation de la liste électorale doit être régulièrement tenu jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706(Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)

#election
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900002
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2018
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Réference: 91300004

Le registre des radiations de la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale à chaque échéance.Conforme au code électoral, article r5, le registre des radiations de la liste électorale doit être tenu régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (couverture + 80 pages)- Papier type ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)- Reliure tissu
#election
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900004
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2018
Registre Des Additions Liste Electorale
Registre Des Additions Liste Electorale
Réference: 91300005

Ce registre des additions la liste électorale est destiné aux mairies. En effet, la commission administrativeeffectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article r8, le registre des additions la liste électorale doit être tenu jour régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)

#election
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900003
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2018
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Réference: 90900010
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Informatique Version 2022
Registre des décisions de la commission de contrôle
Registre des décisions de la commission de contrôle
Réference: 91300006
100
Coqdata vous propose le registre des décisions de la commission de contrôle en conformité avec le code électoral, article R8.Ce registre est obligatoire au sein de votre mairie.Il va vous permettre de transcrire les différentes décisions de la commission de contrôle.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + couv)- Reliure piqûre- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)
#election
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Réference: 90900009
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille  Informatique Version 2022
Registre Des Parrainages Civils
Registre Des Parrainages Civils
Réference: 91300007
Le registre des parrainages civils est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les parrainages faits la mairie.Celui-ci est conforme au code des collectivités territorialesCaractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
LIVRET DE FAMILLE INFORMATIQUE nouvelle édition 2022
LIVRET DE FAMILLE INFORMATIQUE nouvelle édition 2022
Réference: 90900007
Livret De Famille Version Informatique.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022
Registre Du Pacte Civil De Solidarité PACS
Registre Du Pacte Civil De Solidarité PACS
Réference: 91300008

Etat civilLe registre du pacte civil de solidarité est obligatoire pour toutes les mairies selon l'arrêté du 20 novembre 2017 .Il permet de renseigner tous les pacs effectués ainsi que les informations relatives ceux-ci.Caractéristiques de votre registre du pacs :- Format : 31,5 x 21 cm- 24 pages ( 24 pages + couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (couverture 250g et papier intérieur 100g )

Livret De Famille Manuscrit nouvelle édition 2022
Livret De Famille Manuscrit nouvelle édition 2022
Réference: 90900006
Livret De Famille Version Manuscrite.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Réference: 91300027
Le registre Unique des demandes d'urbanisme est destiné au service de l'urbanisme.
 
Ce registre permet de collecter toutes les demandes d'urbanisme que la mairie doit enregistrer.

ce  registre est composé de : 20 pages CU - 20 pages PC - 20 pages DP - 20 pages Autres demandes pour l'enregistrement des permis de démolir, les permis d'aménager...
 
Format : 32 cm x 24 cm 
Conditionnement : 80 pages
papier ISO9706
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )