Documents administratifs et ouvrages

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Dossier Complet Reprise De Concession
Dossier Complet Reprise De Concession
Réference: 91200010
Cette chemise vous permettra de gérer le déroulement ainsi que la procédure d'une reprise de concession. 
Vous trouverez dans cette chemise, une notice informative, mais également, les formulaires nécessaires :  
- 1 Fiche de Concession
- 3 Lettres d'Avis d'Expiration d'Une Concession
- 3 Notifications du Procès-Verbal Constatant l'Etat d'Abandon
- 3 Avis de Constatation d'Abandon de Concession
- 4 Procès-Verbal de Constatation d'Abandon
- 4 Arrêtés de Reprise de Concession
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Réference: 91300038
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilé BLEU, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé. Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Livret De Famille Manuscrit 2020
Livret De Famille Manuscrit 2020
Réference: 90900001
Livret De Famille Manuscrit
Décret du premier janvier 2020 --> encore valable un an 
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Réference: 91300039
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilée BORDEAUX, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé.Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Livret De Famille Version Informatique 2020
Livret De Famille Version Informatique 2020
Réference: 90900005
Livret De Famille Version Informatique
Décret du premier janvier 2020 --> encore valable un an 
(5/5) sur 1 note(s)
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Réference: 20200017
Matière : PVC incassable
Dimensions :
- Hauteur : 40 cm
- Épaisseur : 2 mm
A fixer avec deux rivets POP (non inclus)
Frais de port en sus sur devis nous contacter
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300033
Le registre d' expédition du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Réference: 50100002
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Réference: 20200016
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Réception Courrier 80 Pages
Registre Réception Courrier 80 Pages
Réference: 91300034
Le registre de réception du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Réference: 50100001
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Réference: 20200015
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300035
Le registre réception et expédition du courrier est destiné à tous les types d'administrations.Le registre de réception et d'expédition du courrier va vous permettre de recenser les différentes expéditions et réceptions du courrier.Il est conseillé de détenir un registre au sein de son établissement afin de suivre la traçabilité du courrier.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Etui Livret De Famille Marianne
Etui Livret De Famille Marianne
Réference: 50400001
Etui Livret De Famille Marianne. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motif Marianne
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Réference: 20200014
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
(5/5) sur 1 note(s)
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Réference: 91300001
Ce registre des autorisations d'ouverture de débits de boissons temporaires est destiné aux établissements ayant une autorisation d'ouverture de débits de boissons temporaires, ou qui en demande une.Conforme au code de la santé publique, ce registre doit être tenu obligatoirement à jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûre.  - Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Etui Livret De Famille Origami
Etui Livret De Famille Origami
Réference: 50400002
Etui Livret De Famille Origami. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motifs Origami
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Réference: 20200013
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre D'Enquête Publique
Registre D'Enquête Publique
Réference: 91300020
Le registre d'enquête publique est adapté tout types d'entreprises ou d'activités.Il permet de recenser les diverses informations relatives aux enquêtes publiques.Notre registre est conforme au code de l'environnement.Caractéristiques de votre registre d'enquête publique :-Format 21 x 29,7 cm- 28 pages (24 pages + couv)- Reliure piqûres- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur 100g)
Etui Livret De Famille Lotus
Etui Livret De Famille Lotus
Réference: 50400003
Etui Livret De Famille Lotus. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motifs Lotus
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Réference: 20200012
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Etui De Livret De Famille Transparent
Etui De Livret De Famille Transparent
Réference: 50400004
Etui de Livret De Famille Transparent
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Réference: 20200011
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Réference: 91300003

Le registre des demandes d'inscription ou de radiation la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article R8,Le registre des demandes d'inscription ou de radiation de la liste électorale doit être régulièrement tenu jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706(Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)

#election
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900002
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2018
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Réference: 20200010
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Réference: 91300004

Le registre des radiations de la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale à chaque échéance.Conforme au code électoral, article r5, le registre des radiations de la liste électorale doit être tenu régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (couverture + 80 pages)- Papier type ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)- Reliure tissu
#election
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900004
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2018
Plaque De Concession Nettoyer C09
Plaque De Concession Nettoyer C09
Réference: 20200009
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Des Additions Liste Electorale
Registre Des Additions Liste Electorale
Réference: 91300005

Ce registre des additions la liste électorale est destiné aux mairies. En effet, la commission administrativeeffectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article r8, le registre des additions la liste électorale doit être tenu jour régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)

#election
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900003
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2018
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Réference: 20200008
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.