Documents administratifs et ouvrages

Documents administratifs et ouvrages

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Registre Carnet Avis De Mention
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Dossier location "Kit de location non meublée"
Dossier location "Kit de location non meublée"
Réference: 11100028
EXACOMPTA Dossier location "Kit de location non meublée" 3 feuilles "Contrat de location pour locaux non meublés" 2 liasses "État de lieux" autocopiantes tripli 2 imprimés "Notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs" 1 liasse "Acte de caution" autocopiante dupli avec notice d'information selon décret du 29.05.2015
Livre D'or Mariage Bois Personnalisable 32 pages
Livre D'or Mariage Bois Personnalisable 32 pages
Réference: 90600009
Livre d’or de mariage personnalisable. Couverture en bois gravée au laser.


 
Comprend : 32 pages 

Matériau : bois de haute qualité et avec du papier sans bavure de 120g

Gravure fine : au laser sur la couverture

Pages couleur : blanc / noir / beige
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Pochette Kraft Pour Dossier De Déclaration Préalable DP
Pochette Kraft Pour Dossier De Déclaration Préalable DP
Réference: 70200009
La Pochette Kraft pour dossier de Déclaration Préalable (DP) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Déclaration Préalable (DP).

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Réference: 91300003

Le registre des demandes d'inscription ou de radiation la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article R8,Le registre des demandes d'inscription ou de radiation de la liste électorale doit être régulièrement tenu jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706(Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)

#election
Amour - Prénoms et date personnalisés - à poser-en bois
Amour - Prénoms et date personnalisés - à poser-en bois
Réference: 90600025
Amour - Prénoms et date personnalisés - à poser


 
Vous devez célébrer prochainement un mariage ou un PACS. Un couple souhaite renouveler ses vœux.
Vous souhaitez offrir un cadeau éthique, durable et intemporel. Ce cadeau se mariera avec toutes les décorations.
Le mot Amour accompagné des prénoms et de la date de la célébration sera livré avec ses pieds.

 
Le mot Amour est découpé dans du contreplaqué Okoumé 5 mm.
Longueur : 40 cm // Hauteur : 10 cm
Les prénoms sont découpés dans du contreplaqué noyer 3 mm puis contrecollé que le mot Amour.
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
21.Ramette Papier Marianne Tramée Bleue ou Grise 500 Feuilles 80 gr ISO 9706
Gris Bleu
Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme
Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme
Réference: 91300032
Il s'agit d'un carnet de 25 Avis (en triplicata autocopiant) de dépôt pour affichage de toute demande d'urbanisme
Chaque avis de dépôt se fait en 3 exemplaires autocopiants :

le 1er exemplaire (Blanc) est à afficher,
le 2ème (Jaune), est destiné au service instructeur,
le 3ème (Rose), reste en souche pour la mairie.

Conforme aux Références réglementaires du code de l'urbanisme :


Art. R. 423-6 du code de l'urbanisme
Art. A 423-4 du code de l’urbanisme modifié par l’arrêté du 25 mars 2013
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Réference: 91300004

Le registre des radiations de la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale à chaque échéance.Conforme au code électoral, article r5, le registre des radiations de la liste électorale doit être tenu régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (couverture + 80 pages)- Papier type ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)- Reliure tissu
#election
Cadre photo personnalisé avec citation - cadeau mariage
Cadre photo personnalisé avec citation - cadeau mariage
Réference: 90600026
Cadre photo personnalisé avec citation

Cadeau de mariage à offrir lors de vos célébrations !
Ce cadre photo personnalisé est en bois cp érable d'épaisseur 3mm.
De dimensions 25 x 14.6 cm, les jeunes mariés / pacsés pourront y accrocher des photos de taille standard 10 x 15 cm.

La ficelle et les 2 pinces en bois, ainsi que les 2 supports sont fournis.

Veuillez nous indiquer la citation souhaitée sur votre cadre photo personnalisé : 

L'amour est la seule chose qui grandit quand on le partage
1 +1 = Nous
C'est quoi l'amour ? Nous deux tout simplement !


Nous pouvons ajouter une personnalisation supplémentaire : Le prénom des époux / pacsés + la date de la cérémonie.
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Réference: 80100001
Ramette 100 Feuilles De Délibérations, Arrêtes, Décisions .....  ISO 9706 80 gr
Marianne Tramée bordeaux
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre Des Additions Liste Electorale
Registre Des Additions Liste Electorale
Réference: 91300005

Ce registre des additions la liste électorale est destiné aux mairies. En effet, la commission administrativeeffectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article r8, le registre des additions la liste électorale doit être tenu jour régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)

#election
Cadre photo bois personnalisé pour mariage pacs baptême
Cadre photo bois personnalisé pour mariage pacs baptême
Réference: 90600029
Cadre photo en bois personnalisé avec prénoms et date.
Cadeau de mariage à offrir lors de vos cérémonies !
Ce cadre photo personnalisé est en bois.
La dimension du cadre est 20 x 15 cm. 
Ce cadre original vous sera livré avec la personnalisation choisie. La gravure laser sera réalisé dans un atelier français. 
Ce cadre décoratif se mariera facilement avec toutes les décorations. 

Cadeau intemporel, made in France.
Réglette Emargement Passeport
Réglette Emargement Passeport
Réference: 91000001
Réglette Emargement Passeport
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Réference: 91300010
Le registre des demandes de permis d'aménager est destiné aux mairies.En effet, ce registre permet de suivre les demandes de travaux ou d'aménagements de maisons ou de lotissements au sein de sa propre commune.Le registre des demandes de permis d'aménager doit être tenu régulièrement jour.Ce registre est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Registre des décisions de la commission de contrôle
Registre des décisions de la commission de contrôle
Réference: 91300006
100
Coqdata vous propose le registre des décisions de la commission de contrôle en conformité avec le code électoral, article R8.Ce registre est obligatoire au sein de votre mairie.Il va vous permettre de transcrire les différentes décisions de la commission de contrôle.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + couv)- Reliure piqûre- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)
#election
Livre d’Or Photo Cuir
Livre d’Or Photo Cuir
Réference: 90600019
Voici le livre d'or photo cuir.
Rouge Bleu Vert Marron
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Réference: 60600007
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20xMerci de choisir entre :Folioteur 6 chiffres 4,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 4,5 mm BâtonFolioteur 6 chiffres 5,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 5,5 mm Bâton
Registre Des Demandes De Certificat D'Urbanisme
Registre Des Demandes De Certificat D'Urbanisme
Réference: 91300011
Ce registre des demandes de certificat d'urbanisme s'adresse aux mairies.Le registre que nous vous proposons est conforme au code de l'urbanisme, art. R410-3.Le registre d'urbanisme va vous permettre d'enregistrer et de suivre toutes les demandes dans votre propre commune.Ce registre des demandes de certificat d'urbanisme doit être régulièrement mis jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 ( Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Registre Des Parrainages Civils
Registre Des Parrainages Civils
Réference: 91300007
Le registre des parrainages civils est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les parrainages faits la mairie.Celui-ci est conforme au code des collectivités territorialesCaractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Livre D'or Vintage Photo Cuir
Livre D'or Vintage Photo Cuir
Réference: 90600011
Voici le livre d'or vintage photo cuir. 
Folioteur 6 Chiffres Cage Plastique B6K
Folioteur 6 Chiffres Cage Plastique B6K
Réference: 60600008
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20x
Merci de choisir entre : 
Folioteur 6 chiffres 4,5 mm Antique
Folioteur 6 chiffres 4,5 mm Bâton
Registre Des Demandes De Permis De Construire
Registre Des Demandes De Permis De Construire
Réference: 91300012
Le registre des demandes de permis de construire permet aux mairies de répertorier toutes les demandes de permis de construire.Il est conseillé d'en posséder un au sein de sa mairie.Ce registre est conforme l'article R421-14du code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre des demandes de permis de construire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Album Photo Cœur
Album Photo Cœur
Réference: 90600012
Album Photo, Traditionnel Journal avec Gravure en Forme de Cœur d'amour.
Taille de l'album 27 x 20 cm
Taille de la page intérieure 25 x 18 cm
Livré avec 30 feuilles / 60 pages de papier photo
Cassette Blister Pour Folioteur
Cassette Blister Pour Folioteur
Réference: 60100090
Cassette Blister Pour Folioteur pour Folioteur :
- B6
- B6K
Registre Des Déclarations D'Intention D'Aliéner (DIA)
Registre Des Déclarations D'Intention D'Aliéner (DIA)
Réference: 91300013
Ce registre des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) permet aux mairies d'enregistrer les intentons d'aliéner et les avis de préemptions.Conforme au code de l'urbanisme (article L213-13),ce document n'est pas confondre avec le registre des préemptions.Caractéristiques de votre registre des déclarations d'intention d'aliéner :- Format : 31,5 x 21 cm- 56 pages ( 52 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 ( Couverture de 250 g et papier intérieur 100 g )
Lot de 2 flûtes à champagne gravées personnalisées avec boîte cadeau
Lot de 2 flûtes à champagne gravées personnalisées avec boîte cadeau
Réference: 90600028
Lot de 2 flûtes à champagne gravées « Vive les Mariés » avec boîte cadeau.
 
Vous souhaitez offrir un cadeau original aux futurs mariés de votre municipalité ?
Vous êtes sur le point de célébrer l’union prochaine de deux de vos administrés (mariage ou PACS). Afin de garder le souvenir de cette journée mémorable, vous souhaitez leur remettre un présent qu’ils pourront conserver et utiliser.
 
3 modèles de gravure au choix :
            Le prénom des mariés, des alliances et la date de la cérémonie (modèle 1)
Vive les Mariés – pictogramme alliance classique – Ville de … (modèle 2)
            Vive les Mariés – pictogramme alliance cœur – Vile de … (modèle 3)
 
Gravure blanche réalisée au laser dans un atelier en France.
Le fond bleu n'apparait pas sur la gravure. 
Chemise Pour Budget Primitif Des Mairies M14
Chemise Pour Budget Primitif Des Mairies M14
Réference: 91300057

Chemise pour budget primitif des mairies – M14


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Réference: 91300027
Le registre Unique des demandes d'urbanisme est destiné au service de l'urbanisme.
 
Ce registre permet de collecter toutes les demandes d'urbanisme que la mairie doit enregistrer.

ce  registre est composé de : 20 pages CU - 20 pages PC - 20 pages DP - 20 pages Autres demandes pour l'enregistrement des permis de démolir, les permis d'aménager...
 
Format : 32 cm x 24 cm 
Conditionnement : 80 pages
papier ISO9706
Stylo Or Avec Rose
Stylo Or Avec Rose
Réference: 90600013
Voici le Stylo Or Avec Rose 
Faites simplement pivoter le stylo pour écrire.
Couleur encre : noire