Documents administratifs et ouvrages

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Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Réference: 91300038
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilé BLEU, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé. Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400001
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.

Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Réference: 91300039
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilée BORDEAUX, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé.Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400002
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300033
Le registre d' expédition du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400003
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
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Registre Réception Courrier 80 Pages
Registre Réception Courrier 80 Pages
Réference: 91300034
Le registre de réception du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400004
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
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Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300035
Le registre réception et expédition du courrier est destiné à tous les types d'administrations.Le registre de réception et d'expédition du courrier va vous permettre de recenser les différentes expéditions et réceptions du courrier.Il est conseillé de détenir un registre au sein de son établissement afin de suivre la traçabilité du courrier.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400005
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
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Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 151à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 151à 300 Feuilles
Réference: 91400024
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
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Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Réference: 91300001
Ce registre des autorisations d'ouverture de débits de boissons temporaires est destiné aux établissements ayant une autorisation d'ouverture de débits de boissons temporaires, ou qui en demande une.Conforme au code de la santé publique, ce registre doit être tenu obligatoirement à jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûre.  - Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400026
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
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Registre D'Enquête Publique
Registre D'Enquête Publique
Réference: 91300020
Le registre d'enquête publique est adapté tout types d'entreprises ou d'activités.Il permet de recenser les diverses informations relatives aux enquêtes publiques.Notre registre est conforme au code de l'environnement.Caractéristiques de votre registre d'enquête publique :-Format 21 x 29,7 cm- 28 pages (24 pages + couv)- Reliure piqûres- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur 100g)
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400027
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
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Registre Carnet Avis De Mention
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+Coins cuir) de 151 à 300Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+Coins cuir) de 151 à 300Feuilles
Réference: 91400028
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Réference: 91300003

Le registre des demandes d'inscription ou de radiation la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article R8,Le registre des demandes d'inscription ou de radiation de la liste électorale doit être régulièrement tenu jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706(Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)

#election
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400029
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Réference: 91300004

Le registre des radiations de la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale à chaque échéance.Conforme au code électoral, article r5, le registre des radiations de la liste électorale doit être tenu régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (couverture + 80 pages)- Papier type ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)- Reliure tissu
#election
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400030
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
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Registre Des Additions Liste Electorale
Registre Des Additions Liste Electorale
Réference: 91300005

Ce registre des additions la liste électorale est destiné aux mairies. En effet, la commission administrativeeffectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article r8, le registre des additions la liste électorale doit être tenu jour régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)

#election
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400032
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre des décisions de la commission de contrôle
Registre des décisions de la commission de contrôle
Réference: 91300006
100
Coqdata vous propose le registre des décisions de la commission de contrôle en conformité avec le code électoral, article R8.Ce registre est obligatoire au sein de votre mairie.Il va vous permettre de transcrire les différentes décisions de la commission de contrôle.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + couv)- Reliure piqûre- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)
#election
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 301à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 301à 400 Feuilles
Réference: 91400033
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
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Registre Des Parrainages Civils
Registre Des Parrainages Civils
Réference: 91300007
Le registre des parrainages civils est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les parrainages faits la mairie.Celui-ci est conforme au code des collectivités territorialesCaractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) de 301 à 400Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) de 301 à 400Feuilles
Réference: 91400034
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre Du Pacte Civil De Solidarité PACS
Registre Du Pacte Civil De Solidarité PACS
Réference: 91300008

Etat civilLe registre du pacte civil de solidarité est obligatoire pour toutes les mairies selon l'arrêté du 20 novembre 2017 .Il permet de renseigner tous les pacs effectués ainsi que les informations relatives ceux-ci.Caractéristiques de votre registre du pacs :- Format : 31,5 x 21 cm- 24 pages ( 24 pages + couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (couverture 250g et papier intérieur 100g )

Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400035
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Réference: 91300027
Le registre Unique des demandes d'urbanisme est destiné au service de l'urbanisme.
 
Ce registre permet de collecter toutes les demandes d'urbanisme que la mairie doit enregistrer.

ce  registre est composé de : 20 pages CU - 20 pages PC - 20 pages DP - 20 pages Autres demandes pour l'enregistrement des permis de démolir, les permis d'aménager...
 
Format : 32 cm x 24 cm 
Conditionnement : 80 pages
papier ISO9706
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Réference: 91300010
Le registre des demandes de permis d'aménager est destiné aux mairies.En effet, ce registre permet de suivre les demandes de travaux ou d'aménagements de maisons ou de lotissements au sein de sa propre commune.Le registre des demandes de permis d'aménager doit être tenu régulièrement jour.Ce registre est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)