Documents administratifs et ouvrages

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Dossier Complet Reprise De Concession
Dossier Complet Reprise De Concession
Réference: 91200010
Cette chemise vous permettra de gérer le déroulement ainsi que la procédure d'une reprise de concession. 
Vous trouverez dans cette chemise, une notice informative, mais également, les formulaires nécessaires :  
- 1 Fiche de Concession
- 3 Lettres d'Avis d'Expiration d'Une Concession
- 3 Notifications du Procès-Verbal Constatant l'Etat d'Abandon
- 3 Avis de Constatation d'Abandon de Concession
- 4 Procès-Verbal de Constatation d'Abandon
- 4 Arrêtés de Reprise de Concession
Chemise Dossier Certificat D'Urbanisme CU
Chemise Dossier Certificat D'Urbanisme CU
Réference: 70200002
La chemise dossier pour Certificat D'Urbanisme (CU) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de certificat d'urbanisme.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400001
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.

Chemise Dossier Permis De Construire PC
Chemise Dossier Permis De Construire PC
Réference: 70200001
La chemise dossier pour Permis De Construire (PC) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis de construire.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400002
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Réference: 20200017
Matière : PVC incassable
Dimensions :
- Hauteur : 40 cm
- Épaisseur : 2 mm
A fixer avec deux rivets POP (non inclus)
Frais de port en sus sur devis nous contacter
Chemise Dossier Permis D'aménager PA
Chemise Dossier Permis D'aménager PA
Réference: 70200003
La chemise dossier pour Permis D'aménager (PA) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis d'aménager.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400003
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Réference: 20200016
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Chemise Dossier Permis De Démolir PD
Chemise Dossier Permis De Démolir PD
Réference: 70200005
La chemise dossier pour Permis De Démolir (PD) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis de démolir.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400004
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Réference: 20200015
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Chemise Dossier Déclaration Préalable DP
Chemise Dossier Déclaration Préalable DP
Réference: 70200004
La chemise dossier pour Déclaration Préalable (DP) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Déclaration Préalable.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400005
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Réference: 20200014
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
(5/5) sur 1 note(s)
Chemise Dossier Déclaration D'Intention D'Aliéner DIA
Chemise Dossier Déclaration D'Intention D'Aliéner DIA
Réference: 70200006
La chemise dossier pour Déclaration D'Intention D'Aliéner (DIA) vous permet le suivi et l’archivage des DIA
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 151à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 151à 300 Feuilles
Réference: 91400024
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Réference: 20200013
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Pochette Kraft Pour Dossier De Permis De Construire PC
Pochette Kraft Pour Dossier De Permis De Construire PC
Réference: 70200008
La Pochette Kraft pour dossier de Permis de Construire (PC) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis de construire.

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400026
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Réference: 20200012
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Pochette Kraft Pour Dossier De Certificat D'Urbanisme CU
Pochette Kraft Pour Dossier De Certificat D'Urbanisme CU
Réference: 70200007
La Pochette Kraft pour dossier de Certificat D'Urbanisme (CU) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Certificat D'Urbanisme.

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400027
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Réference: 20200011
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Pochette Kraft Pour Dossier De Déclaration Préalable DP
Pochette Kraft Pour Dossier De Déclaration Préalable DP
Réference: 70200009
La Pochette Kraft pour dossier de Déclaration Préalable (DP) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Déclaration Préalable (DP).

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+Coins cuir) de 151 à 300Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+Coins cuir) de 151 à 300Feuilles
Réference: 91400028
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Réference: 20200010
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400029
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme
Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme
Réference: 91300032
Il s'agit d'un carnet de 25 Avis (en triplicata autocopiant) de dépôt pour affichage de toute demande d'urbanisme
Chaque avis de dépôt se fait en 3 exemplaires autocopiants :

le 1er exemplaire (Blanc) est à afficher,
le 2ème (Jaune), est destiné au service instructeur,
le 3ème (Rose), reste en souche pour la mairie.

Conforme aux Références réglementaires du code de l'urbanisme :


Art. R. 423-6 du code de l'urbanisme
Art. A 423-4 du code de l’urbanisme modifié par l’arrêté du 25 mars 2013
Plaque De Concession Nettoyer C09
Plaque De Concession Nettoyer C09
Réference: 20200009
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400030
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )