Documents administratifs et ouvrages

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Dossier Complet Reprise De Concession
Dossier Complet Reprise De Concession
Réference: 91200010
Cette chemise vous permettra de gérer le déroulement ainsi que la procédure d'une reprise de concession. 
Vous trouverez dans cette chemise, une notice informative, mais également, les formulaires nécessaires :  
- 1 Fiche de Concession
- 3 Lettres d'Avis d'Expiration d'Une Concession
- 3 Notifications du Procès-Verbal Constatant l'Etat d'Abandon
- 3 Avis de Constatation d'Abandon de Concession
- 4 Procès-Verbal de Constatation d'Abandon
- 4 Arrêtés de Reprise de Concession
Diplôme Certificat Du Parrainage Civil
Diplôme Certificat Du Parrainage Civil
Réference: 90300004
Le diplôme de parrainage civil (Républicain) est remis au filleul, aux parents, au parrain et à la marraine, à l'issue de la cérémonie.
Chemise Dossier Certificat D'Urbanisme CU
Chemise Dossier Certificat D'Urbanisme CU
Réference: 70200002
La chemise dossier pour Certificat D'Urbanisme (CU) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de certificat d'urbanisme.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Pack Cérémonie du Parrainage Civil
Pack Cérémonie du Parrainage Civil
Réference: 90300005
Votre Pack Parrainage civil est constitué de :
- Une Chemise dotée d'un corner fixe plastique transparent dans le quel sont insérés  
- La Chemise de Célébration du Parrainage Civil avec le texte à lire lors de la Célébration
- Le Certificat de Diplôme de Parrainage civil qui est à remettre à la famille du (de la) filleul
Chemise Dossier Permis De Construire PC
Chemise Dossier Permis De Construire PC
Réference: 70200001
La chemise dossier pour Permis De Construire (PC) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis de construire.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Réference: 20200017
Matière : PVC incassable
Dimensions :
- Hauteur : 40 cm
- Épaisseur : 2 mm
A fixer avec deux rivets POP (non inclus)
Frais de port en sus sur devis nous contacter
Chemise Texte De Célébration Du Parrainage Civil
Chemise Texte De Célébration Du Parrainage Civil
Réference: 90300001
 La Chemise de Célébration du Parrainage Civil contient les textes à lire à l'occasion d'une Cérémonie de Baptême Républicain.
Chemise Dossier Permis D'aménager PA
Chemise Dossier Permis D'aménager PA
Réference: 70200003
La chemise dossier pour Permis D'aménager (PA) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis d'aménager.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Réference: 20200016
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Livre D'or Mariage Bois Personnalisable 32 pages
Livre D'or Mariage Bois Personnalisable 32 pages
Réference: 90600009
Livre d’or de mariage personnalisable. Couverture en bois gravée au laser.


 
Comprend : 32 pages 

Matériau : bois de haute qualité et avec du papier sans bavure de 120g

Gravure fine : au laser sur la couverture

Pages couleur : blanc / noir / beige
Chemise Dossier Permis De Démolir PD
Chemise Dossier Permis De Démolir PD
Réference: 70200005
La chemise dossier pour Permis De Démolir (PD) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis de démolir.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Réference: 20200015
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Livre d’Or Photo Cuir
Livre d’Or Photo Cuir
Réference: 90600019
Voici le livre d'or photo cuir.
Rouge Bleu Vert Marron
Chemise Dossier Déclaration Préalable DP
Chemise Dossier Déclaration Préalable DP
Réference: 70200004
La chemise dossier pour Déclaration Préalable (DP) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Déclaration Préalable.
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Réference: 20200014
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
(5/5) sur 1 note(s)
Livre D'or Vintage Photo Cuir
Livre D'or Vintage Photo Cuir
Réference: 90600011
Voici le livre d'or vintage photo cuir. 
Chemise Dossier Déclaration D'Intention D'Aliéner DIA
Chemise Dossier Déclaration D'Intention D'Aliéner DIA
Réference: 70200006
La chemise dossier pour Déclaration D'Intention D'Aliéner (DIA) vous permet le suivi et l’archivage des DIA
Le Dos d’1 cm fait apparaître le nom du demandeur et le numéro d’enregistrement. Couplés à un code couleur par catégorie de dossiers, ces éléments permettent à l’utilisateur d’effectuer un repérage rapide d’un dossier.
Format 24 x 32 cm
Dos  de 1 cm
2 Rabats de 6.5 cm  
LE CODE PROMO GUALLUS10 N'EST PAS APPLICABLE SUR CETTE REFERENCE
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Réference: 20200013
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Album Photo Cœur
Album Photo Cœur
Réference: 90600012
Album Photo, Traditionnel Journal avec Gravure en Forme de Cœur d'amour.
Taille de l'album 27 x 20 cm
Taille de la page intérieure 25 x 18 cm
Livré avec 30 feuilles / 60 pages de papier photo
Pochette Kraft Pour Dossier De Permis De Construire PC
Pochette Kraft Pour Dossier De Permis De Construire PC
Réference: 70200008
La Pochette Kraft pour dossier de Permis de Construire (PC) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de permis de construire.

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Réference: 20200012
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Or Avec Rose
Stylo Or Avec Rose
Réference: 90600013
Voici le Stylo Or Avec Rose 
Faites simplement pivoter le stylo pour écrire.
Couleur encre : noire
Pochette Kraft Pour Dossier De Certificat D'Urbanisme CU
Pochette Kraft Pour Dossier De Certificat D'Urbanisme CU
Réference: 70200007
La Pochette Kraft pour dossier de Certificat D'Urbanisme (CU) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Certificat D'Urbanisme.

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Réference: 20200011
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Or
Stylo Or
Réference: 90600014
Stylo livre d'or de réception de mariage avec support en métal

Matériau : plastique, alliage.

Dimensions du support : environ 14 x 2,5 x 10 cm.

Longueur du stylo : 16 cm.

Longueur totale : 17 cm.
Pochette Kraft Pour Dossier De Déclaration Préalable DP
Pochette Kraft Pour Dossier De Déclaration Préalable DP
Réference: 70200009
La Pochette Kraft pour dossier de Déclaration Préalable (DP) vous permet le suivi et l’archivage des demandes de Déclaration Préalable (DP).

Le soufflet de 3 Cm et son format B4 (25x35,3 cm) offrent un confort d’utilisation optimal

Format 24 x 32 cm

Soufflet de 3 cm

Impression recto Bleu Reflex

Papier : Kraft brun 120 g - Fermeture autocollante avec bande de protection          
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Réference: 20200010
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Argent Plume
Stylo Argent Plume
Réference: 90600015
Voici le Stylo Argent Plume
Accessoire idéal pour livre d'or signature en mariage 
Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme
Carnet Avis De Dépôt Pour Affichage De Toute Demande D'Urbanisme
Réference: 91300032
Il s'agit d'un carnet de 25 Avis (en triplicata autocopiant) de dépôt pour affichage de toute demande d'urbanisme
Chaque avis de dépôt se fait en 3 exemplaires autocopiants :

le 1er exemplaire (Blanc) est à afficher,
le 2ème (Jaune), est destiné au service instructeur,
le 3ème (Rose), reste en souche pour la mairie.

Conforme aux Références réglementaires du code de l'urbanisme :


Art. R. 423-6 du code de l'urbanisme
Art. A 423-4 du code de l’urbanisme modifié par l’arrêté du 25 mars 2013
Plaque De Concession Nettoyer C09
Plaque De Concession Nettoyer C09
Réference: 20200009
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Livre d’Or Cœur Personnalisable
Livre d’Or Cœur Personnalisable
Réference: 90600016
Livre d'or Cœur de Mariage, Baptême

Voici un produit tout à fait ORIGINAL avec « Effet Réjouissant Garanti » 

Proposez un Livre d'Or Cœur original pour un événement (Mariage, Anniversaire, Baptême ...), 
Ce rare cadre en forme de Cœur vous est proposé avec un pied sur lequel le poser. Cette position verticale donnera beaucoup de visibilité au Livre d’Or.

Véritable objet déco, il trouvera ensuite chez les mariés directement sur son pied ou bien le fixer sur un mur à l'aide de la fixation présente à l'arrière du produit.
Ce Livre d'Or atypique est livré avec 70 Cœurs en bois qui mesurent environ 4x4cm.
Une vitre en plexiglass maintiendra et protégera les petits mots signés pour très longtemps !
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )