Documents administratifs et ouvrages

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Plaque De Concession Nettoyer C09
Plaque De Concession Nettoyer C09
Réference: 20200009
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Or Avec Rose
Stylo Or Avec Rose
Réference: 90600013
Voici le Stylo Or Avec Rose 
Faites simplement pivoter le stylo pour écrire.
Couleur encre : noire
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Réference: 20200008
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Or
Stylo Or
Réference: 90600014
Stylo livre d'or de réception de mariage avec support en métal

Matériau : plastique, alliage.

Dimensions du support : environ 14 x 2,5 x 10 cm.

Longueur du stylo : 16 cm.

Longueur totale : 17 cm.
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Réference: 91300010
Le registre des demandes de permis d'aménager est destiné aux mairies.En effet, ce registre permet de suivre les demandes de travaux ou d'aménagements de maisons ou de lotissements au sein de sa propre commune.Le registre des demandes de permis d'aménager doit être tenu régulièrement jour.Ce registre est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Plaque De Concession Réservée C07
Plaque De Concession Réservée C07
Réference: 20200007
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Argent Plume
Stylo Argent Plume
Réference: 90600015
Voici le Stylo Argent Plume
Accessoire idéal pour livre d'or signature en mariage 
Registre Des Demandes De Certificat D'Urbanisme
Registre Des Demandes De Certificat D'Urbanisme
Réference: 91300011
Ce registre des demandes de certificat d'urbanisme s'adresse aux mairies.Le registre que nous vous proposons est conforme au code de l'urbanisme, art. R410-3.Le registre d'urbanisme va vous permettre d'enregistrer et de suivre toutes les demandes dans votre propre commune.Ce registre des demandes de certificat d'urbanisme doit être régulièrement mis jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 ( Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Plaque De Concession Réputée En État D'abandon C06
Plaque De Concession Réputée En État D'abandon C06
Réference: 20200006
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Des Demandes De Permis De Construire
Registre Des Demandes De Permis De Construire
Réference: 91300012
Le registre des demandes de permis de construire permet aux mairies de répertorier toutes les demandes de permis de construire.Il est conseillé d'en posséder un au sein de sa mairie.Ce registre est conforme l'article R421-14du code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre des demandes de permis de construire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Medaille Mariage 60mm Argent S
Medaille Mariage 60mm Argent S
Réference: 17200083
Pour toutes vos cérémonies de Mariage. Médaille argentée, brillant mat. Diamètre 60 mm. 

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Plaque De Concession Échue C05
Plaque De Concession Échue C05
Réference: 20200005
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Registre Des Déclarations D'Intention D'Aliéner (DIA)
Registre Des Déclarations D'Intention D'Aliéner (DIA)
Réference: 91300013
Ce registre des déclarations d'intention d'aliéner (DIA) permet aux mairies d'enregistrer les intentons d'aliéner et les avis de préemptions.Conforme au code de l'urbanisme (article L213-13),ce document n'est pas confondre avec le registre des préemptions.Caractéristiques de votre registre des déclarations d'intention d'aliéner :- Format : 31,5 x 21 cm- 56 pages ( 52 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 ( Couverture de 250 g et papier intérieur 100 g )
Plaque De Concession Renseignement C04
Plaque De Concession Renseignement C04
Réference: 20200004
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Etat Civil Pentel
Stylo Etat Civil Pentel
Réference: 10200047
Pentel Stylo roller Liquid Gel EnerGel Document, noirroller à encre gel avec mécanisme de pression, largeur tracé0,35 mm, clip métallique, encre douce à l'écriture, sèchetrès rapidement, altère pas les documents, rechargeable avecmine
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Réference: 91300027
Le registre Unique des demandes d'urbanisme est destiné au service de l'urbanisme.
 
Ce registre permet de collecter toutes les demandes d'urbanisme que la mairie doit enregistrer.

ce  registre est composé de : 20 pages CU - 20 pages PC - 20 pages DP - 20 pages Autres demandes pour l'enregistrement des permis de démolir, les permis d'aménager...
 
Format : 32 cm x 24 cm 
Conditionnement : 80 pages
papier ISO9706
Registre Carnet Avis De Mention
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Plaque De Concession Disponible C03
Plaque De Concession Disponible C03
Réference: 20200003
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Abécédaire bois (boîte et lettres) - cadeau parrainage civil
Abécédaire bois (boîte et lettres) - cadeau parrainage civil
Réference: 90600032

Abécédaire en bois – livré dans sa boîte en bois et avec 26 lettres en bois.
 
Vous célébrez prochainement un parrainage civil ?
Optez pour ce cadeau original qui égayera la curiosité des enfants. Notre abécédaire en bois comprend les 26 lettres de l’alphabet. Sur chaque lettre sont gravés la lettre de l’alphabet et un animal correspondant à cette lettre.
 
Voici quelques exemples de gravure :

D comme dinosaure
H comme hippopotame
P comme poule
Z comme zèbre


Caractéristiques de l’abécédaire :

Dimensions de la boîte : 14.5 x 11 cm / 7 cm de haut
Dimensions d’une lettre : 5 x 5 cm


Guide Des Futurs Epoux
Guide Des Futurs Epoux
Réference: 90700001
Ce guide est à remettre aux futurs époux pour les préparatifs de leur Mariage.
Il inclut les informations suivantes :

Préparatifs du mariage
Conseils juridiques
Démarches administratives
Informations sur le droit de la famille
Informations sur les régimes matrimoniaux
Informations sur les droits et devoirs des époux
Liste des pièces justificatifs à fournir
Formulaire de renseignements relatifs au mariage et aux époux
Formulaire « Liste des témoins »
Attestations sur l'honneur
Tableau anniversaires de mariage …

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Registre D'Affichage Des Avis De Dépôt Des Demandes D'Urbanisme
Registre D'Affichage Des Avis De Dépôt Des Demandes D'Urbanisme
Réference: 91300031
Ce registre d'affichage des avis de dépôt des demandes d'urbanisme est destiné toutes les mairies de toutes les communes. Celui-ci permettra de recenser les différentes demandes d'urbanisme faisant l'objet d'un affichage de l'avis de dépôt. Il doit être mis jour régulièrement.Ce registre est en totale conformité avec le code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm - 84 pages ( 80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Plaque De Concession Arrive À Échéance C02
Plaque De Concession Arrive À Échéance C02
Réference: 20200002
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Lettre veilleuse personnalisée - 18 x 15 cm
Lettre veilleuse personnalisée - 18 x 15 cm
Réference: 90600033
Lettre veilleuse personnalisée – livrée avec son cordon lumineux – 18 x 15 cm
 
Cadeau décoratif, la lettre veilleuse est personnalisée avec le prénom de l’enfant. La lettre veilleuse sera un point lumineux dans l’obscurité de la chambre de l’enfant la nuit, et en plein jour un élément décoratif.
Lettre découpée dans le bois.
La dimension de la lettre M est 18 x 15 cm. Les autres lettres ont des dimensions similaires.
Chemise de Célébration du Mariage
Chemise de Célébration du Mariage
Réference: 90300002
Chemise de célébration du mariage civil. 
Lecture faite par le Maire lors de la célébration du mariage devant les époux.
Modèle mis à jour de la nouvelle réforme relative à l'interdiction de la fessée.
Articles 212, 213, 214, 215 du code civil
Article 371-1  du code civil modifié par la Loi n°2019-721 du 10 juillet 2019 - art.1 ...
Code De L'Urbanisme Dalloz 2022
Code De L'Urbanisme Dalloz 2022
Réference: 91500003
Cette 30e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement.
En plus d'un large commentaire explicatif, il intègre un appendice complet :
- nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ;
- arrêtés et circulaires d'application ;
- directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Plaque De Concession Échue Terrain C01
Plaque De Concession Échue Terrain C01
Réference: 20200001
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Plaque De Concession Abandonnée - Merci De Se Présenter A La Mairie
Plaque De Concession Abandonnée - Merci De Se Présenter A La Mairie
Réference: 20200018
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 17 références disponibles.
Chemise du Dossier du Mariage
Chemise du Dossier du Mariage
Réference: 90300003
Dossier du mariage composé des pièces à fournir par les futurs époux, des formalités pratiques et des renseignements sur les futurs époux ainsi que du formulaire de célébration de mariage. 
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Réference: 91500004
L'édition 2020 du Code de la construction et de l'habitation est la parution la plus récente de ce code

Date de parution : 27/05/2020
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Vert
Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Vert
Réference: 90600002
DIPLÔME ANNIVERSAIRE 50 ANS DE MARIAGE - verdure - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Réference: 91500005
La  24e édition du code de l’environnement Dalloz est à jour de la loi du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l'action publique et surtout des décrets d’application de la loi Economie circulaire publiés en décembre et relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage, à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques, et à l’ interdiction de produits en plastique à usage unique.
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !