Documents administratifs et ouvrages

Documents administratifs et ouvrages

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Lot de 12 sous verres en liège diam. 10 cm - personnalisé
Réference: 90600030
Lot de 12 sous verres personnalisés – en liège
Offrir un cadeau original qui marquera les esprits !
 
Vous célébrez prochainement un parrainage civil ?
Coqdata vous propose un cadeau atypique :
Un lot de 12 sous verres en liège, personnalisé avec le prénom de l’enfant et la date du parrainage civil.
 
Chaque sous verre mesure 10 cm de diamètre.
 
Possibilité de réaliser également les sous verres en liège pour un PACS ou Mariage avec gravure des prénoms et de la date. Pour cette personnalisation, veuillez nous contacter par téléphone ou par email.
 
Gravure réalisée en France.
Carnet Récépissé de Dépôt D’un Dossier D’Urbanisme
Réference: 91300036
Carnet de 50 Récépissés de Dépôt D’un Dossier D’Urbanisme en Duplicata
1 exemplaire est à remettre au dépositaire
1 exemplaire reste en souche pour l'administration communale
Format A5 en Paysage
Registre D'Inscription Des Concessions Du Cimetière
Réference: 91300016
Ce registre d'inscription des concessions du cimetière est destiné aux mairies.Ce registre vous permettra d'enregistrer les différents informations sur le concessionnaire.Le registre des concessions du cimetière est conforme au code général des collectivités territoriales, article R2223-17.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Support bois - porte bougie personnalisé - 8 x 8 x 8 cm
Réference: 90600031
Support bois – porte bougie personnalisé – 8 x 8 x 8 cm
 
Coqdata mise sur l’originalité en vous proposant ce porte bougie en bois livré avec sa bougie chauffe plat.
 
Ce cadeau trouvera sa place au sein de tous les foyers.
 

3 modèles de personnalisation sont disponibles : 

Prénoms des mariés, pictogramme alliance, date de la cérémonie (modèle 1),
Prénoms des mariés, pictogramme cœur, date de la cérémonie (modèle 2),
Prénom de l’enfant et date du parrainage civil (modèle 3).

Veuillez nous indiquer dans les champs de personnalisation le modèle choisi et les prénoms et date à graver sur le porte-bougie bois.
Registre De L'Ossuaire
Réference: 91300017
Le registre de l'ossuaire est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les transferts dans l'ossuaire.Celui-ci est conforme au code des collectivités territoriales (art. R394-6, art.R2223-6.)Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre D'Inscription Des Concessions Au Columbarium
Réference: 91300018
Le registre d'inscription des concessions au columbarium doit être obligatoirement tenu jour au sein des mairies.Le registre d'inscription des concessions au columbarium est spécialement conçu pour regrouper toutes les informations indispensables la concession d'une urne mais aussi son concessionnaire.Le registre des concessions au columbarium que nous vous proposons est conforme au code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm - 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Registre Du Cimetière
Réference: 91300019
Ce registre du cimetière est destiné aux mairies. Il permettra de répertorier les informations des personnes décédées et l'emplacement où elles sont enterrées.Ce registre du cimetière est conforme la loi n° 2008 -1350 du 19 décembre 2008.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 de couv)- Reliure piqûre- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Registre Des Inhumations
Réference: 91300030
Le registre des inhumations est destiné aux mairies.Il permet d'enregistrer les informations concernant le défunt.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier extérieur de 100 g )
Titres De Recette - Concession Dans Un Columbarium - 25 Liasses Triplicata
Réference: 91300045
Titres de recette pour concession dans le columbarium, format 21 x 29,7 cm. Bloc de 25 liasses de 3 feuillets : triplicata
Titres De Recette Pour Concession Dans Un Cimetière (TERR+COLUMB)
Réference: 91300047
TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION DANSUN CIMETIERE (TERRAIN, COLUMBARIUM) - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata
Titres De Recette - Concession Cimetière - 25 Liasses Triplicata
Réference: 91300044
TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION AU Cimetière - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata
Carnet Arreté De Concession Terrain Dans Un Cimetière Communal
Réference: 91200011

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu

75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata
Carnet D'Autorisation De Fermeture de Cercueil Et D'Inhumation
Réference: 91300037
Carnet de 50 Autorisations de fermeture de cercueil et d'inhumation
Conformément aux articles R. 2213-17, R. 2213-20, L. 2122-32 et L. 2223-42 du Code général des Collectivités Territoriales cette autorisation ne peut être établie que dans le cas où les opérations de fermeture de cercueil et d'inhumation se passent dans une même commune. Elle est  délivrée par le Maire de la commune où ces opérations auront lieu.
Format A 5 paysage (21 x 14.8 cm) - Carnet de 50 feuillets autocopiants en duplicata
Carnet Arrêté De Concession Au Columbarium Dans Un Cimetière Communal
Réference: 91200012

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu
75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata)
Registre Carte Nationale Identité Demande Et Remise
Réference: 91300041
Le Registre Carte Nationale Identité Demande Et Remise est un registre destiné au service population.

Le Registre Carte Nationale Identité Demande Et Remise permet de recenser l'ensemble des demandes de cartes nationale d'identité , jusqu'à la signature de l'administré intervenant lors de la remise de la pièce d'identité.

-          32 cm x 24 cm
-          Dos carré collé
-          Papier ISO9706

Chemise Dossier de Reprise de Concession
Réference: 91200002
Chemise Dossier Concession contenant :
- La notice de Procédure de reprise de concession
- Avis de constatation d'état d'abandon d'une concession
- lette  d'avis d'expiration d'une concession au cimetière
- Notification du Procès Verbal constatant l'état d'abandon
- Arrêté de reprise de concession
Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise
Réference: 91300042
Le Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise est un registre destiné au service population.

 

Le Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise permet de recenser l'ensemble des demandes de cartes nationale d'identité et des demandes de passeport, jusqu'à la signature de l'administré intervenant lors de la remise de la pièce d'identité.

 

-       32 cm x 24 cm 

-       Dos carré collé

-       Papier ISO9706
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200001
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Registre Passeport Demande Et Remise
Réference: 91300040
Le Registre Passeport Demande Et Remise est un registre destiné au service population.

Le Registre Passeport Demande Et Remise permet de recenser l'ensemble des demandes de passeports, jusqu'à la signature de l'administré intervenant lors de la remise de la pièce d'identité.

-       32 cm x 24 cm 
-       Dos carré collé
-       Papier ISO9706
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200003
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Registre De Sécurité Pour Aire De Jeux
Réference: 91300002
Le registre de sécurité pour aire de jeux est obligatoire pour les centres de loisirs, les parcs, etc, conformément au Décret n°96-1136 du 18 Décembre 1996.Il permet de notifier l'ensemble des éléments de vérifications et de contrôles obligatoires concernant cette aire.Caractéristiques de votre registre pour aire de jeux :- Format : 21 x 29,7 cm- 48 pages (44 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Réference: 91200004
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Registre Unique De Sécurité Incendie ERP
Réference: 91300021
Le registre unique de sécurité incendie est destiné aux ERT, ERP et IGH.Il est obligatoire de posséder le registre de sécurité incendie au sein de votre établissement.Ce registre doit être conservé durant 5 ans.
Retrouvez ci-joint notre fiche info avec des informations supplémentaires :Caractéristiques de notre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 56 pages (52 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706
Arrêté De Reprise De Concession
Réference: 91200005
Arrêté De Reprise De Concession
Registre Suivi De Maintenance Des Défibrillateurs
Réference: 91300022
Le registre suivi de maintenance des défibrillateurs est destiné à toutes les entreprises notamment aux ambulances, hôpitaux, pompiers, etc.
Il est obligatoire conformément au décret n°2007-705 du 4 mai 2007 du code du travail afin de répertorier les informations relatives à la détention de défibrillateurs.Pour plus d'informations sur la mise en place de défibrillateurs dans vos locaux, n'hésitez pas à consulter notre fiche info spécial défibrillateurCaractéristiques de votre registre suivi de maintenance des défibrillateurs :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Réference: 91200006
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Registre Public D'Accessibilité
Réference: 91300023

Le registre public d'accessibilité est destiné à tous les types d'ERP.Il est obligatoire d'en posséder un au sein de son établissement.Il permet d'informer sur le degré d'accessibilité de votre établissement aux personnes en situation de handicap.Le registre public d'accessibilité est en conformité avec le Décret n° 2017-431 du28 mars2017.Caractéristiques de votre registre d'accessibilité ERP :- 60 pages (56 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

Registre Des Traitements RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
Réference: 91300024
Le registre des traitements RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) est obligatoire pour toutes les entreprises effectuant des traitements sensibles de façon régulière.Toutes les entreprises de plus de 250 salariés doivent obligatoirement posséder un registre des traitements de donnés caractère personnel.Ce registre des traitements RGPD est conforme au règlement général sur la protection des données, qui est un nouveau règlement européen.Caractéristiques de votre registre des traitements RGPD :- Format : 21 x 29,7 cm- 28 pages (24 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Registre Hygiène Et Sécurité
Réference: 91300025
Le registre hygiène et sécurité est destiné à toutes les entreprises, et il doit être possédé de manière obligatoire au sein de l'entreprise.Notre registre est conforme à l'article L.4612-2 du code du travail.Le registre hygiène et sécurité que nous vous proposons est conçu pour faciliter l'archivage des observations, alertes liés à la sécurité et à l'hygiène.Vous recherchez des informations supplémentaires, consultez notre fiche info :Caractéristiques de votre registre hygiène et sécurité :- Format : 21 x 29,7 cm- 56 pages (52 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)