Documents administratifs et ouvrages

Documents administratifs et ouvrages

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Registre Délibérations 32x25cm 200 Pages Foliotées
Registre Délibérations 32x25cm 200 Pages Foliotées
Réference: 11100023
EXACOMPTA Registre "Délibérations", 320 x 250 mm 200 pages foliotées, papier Clairefontaine 110 g/m2
Registre Des Traitements RGPD
Registre Des Traitements RGPD
Réference: 11100024
ELVE Registre "Traitements De Données Personnelles RGPD" Format A4 Paysage, 60 Pages Foliotées, Couverture Rigide en Papier Toilé Vert Emeraude, Intérieur en Papier Offset 100 g/m2, Impression Encre Bleue
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Registre Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300033
Le registre d' expédition du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Registre "Accessibilité Aux ERP et IOP"
Registre "Accessibilité Aux ERP et IOP"
Réference: 11100025
ELVE Registre "Accessibilité aux ERP et IOP" (Etablissement Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public), 56 Pages Foliotées de 1 à 51, Papier 100 g/m2, 210 x 297 mm, Imprimé en Bleu, Couverture Papier Toilé Blanc Teinté Bleu, 100% Recyclable, Registre en 3 Parties
Registre Réception Courrier 80 Pages
Registre Réception Courrier 80 Pages
Réference: 91300034
Le registre de réception du courrier est destiné aux établissements administratifs, financiers, enseignements.Ce registre de réception du courrier est un document qui est obligatoire dans l'entreprise.Ce registre est conforme à l'Article 1369-8 du Code Civil.Caractéristiques du registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Registre Public D'accessibilité (ERP)
Registre Public D'accessibilité (ERP)
Réference: 11100026
EXACOMPTA Registre "Registre Public d'Accessibilité (ERP)" format: 320 x 265 mm horizontal, 37 pages, papier 110 g/m2, inséré dans un classeur pelliculé 4 anneaux, contient 10 pochettes perforées pour insertion de documents
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Réference: 91300038
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilé BLEU, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé. Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Registre Réception ET Expédition Courrier 80 Pages
Réference: 91300035
Le registre réception et expédition du courrier est destiné à tous les types d'administrations.Le registre de réception et d'expédition du courrier va vous permettre de recenser les différentes expéditions et réceptions du courrier.Il est conseillé de détenir un registre au sein de son établissement afin de suivre la traçabilité du courrier.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 80 pages (76 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Réference: 91300039
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilée BORDEAUX, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé.Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Registre Des Autorisations D'Ouverture De Débits De Boissons Temporaires
Réference: 91300001
Ce registre des autorisations d'ouverture de débits de boissons temporaires est destiné aux établissements ayant une autorisation d'ouverture de débits de boissons temporaires, ou qui en demande une.Conforme au code de la santé publique, ce registre doit être tenu obligatoirement à jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûre.  - Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre D'Enquête Publique
Registre D'Enquête Publique
Réference: 91300020
Le registre d'enquête publique est adapté tout types d'entreprises ou d'activités.Il permet de recenser les diverses informations relatives aux enquêtes publiques.Notre registre est conforme au code de l'environnement.Caractéristiques de votre registre d'enquête publique :-Format 21 x 29,7 cm- 28 pages (24 pages + couv)- Reliure piqûres- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur 100g)
Reliure Provisoire Elve Avec Pince De Serrage
Reliure Provisoire Elve Avec Pince De Serrage
Réference: 11100037
ELVE Reliure provisoire avec pince de serrage, 310 x 240 mm avec pince de serrage métallique, dos: 30 mm, garde nuage, couverture carton 2 mm, pleine toile couleur, mécanisme "Perfect foil", pose avec 2 rivets noirs, étiquette intérieure avec référence
Registre Carnet Avis De Mention
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Dossier location "Kit de location non meublée"
Dossier location "Kit de location non meublée"
Réference: 11100028
EXACOMPTA Dossier location "Kit de location non meublée" 3 feuilles "Contrat de location pour locaux non meublés" 2 liasses "État de lieux" autocopiantes tripli 2 imprimés "Notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs" 1 liasse "Acte de caution" autocopiante dupli avec notice d'information selon décret du 29.05.2015
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Registre Demandes D'Inscription Ou De Radiation Liste Electorale
Réference: 91300003

Le registre des demandes d'inscription ou de radiation la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article R8,Le registre des demandes d'inscription ou de radiation de la liste électorale doit être régulièrement tenu jour.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706(Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)

#election
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
21.Ramette Papier Marianne Tramée Bleue ou Grise 500 Feuilles 80 gr ISO 9706
Gris Bleu
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Registre Des Radiations De La Liste Electorale
Réference: 91300004

Le registre des radiations de la liste électorale s'adresse aux mairies.La commission effectue des révisions de la liste électorale à chaque échéance.Conforme au code électoral, article r5, le registre des radiations de la liste électorale doit être tenu régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (couverture + 80 pages)- Papier type ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)- Reliure tissu
#election
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Réference: 80100001
Ramette 100 Feuilles De Délibérations, Arrêtes, Décisions .....  ISO 9706 80 gr
Marianne Tramée bordeaux
Registre Des Additions Liste Electorale
Registre Des Additions Liste Electorale
Réference: 91300005

Ce registre des additions la liste électorale est destiné aux mairies. En effet, la commission administrativeeffectue des révisions de la liste électorale chaque échéance. Conforme au code électoral, article r8, le registre des additions la liste électorale doit être tenu jour régulièrement.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + couv)- Reliure tissu- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)

#election
Réglette Emargement Passeport
Réglette Emargement Passeport
Réference: 91000001
Réglette Emargement Passeport
Registre des décisions de la commission de contrôle
Registre des décisions de la commission de contrôle
Réference: 91300006
100
Coqdata vous propose le registre des décisions de la commission de contrôle en conformité avec le code électoral, article R8.Ce registre est obligatoire au sein de votre mairie.Il va vous permettre de transcrire les différentes décisions de la commission de contrôle.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + couv)- Reliure piqûre- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g et papier intérieur 100 g)
#election
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Réference: 60600007
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20xMerci de choisir entre :Folioteur 6 chiffres 4,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 4,5 mm BâtonFolioteur 6 chiffres 5,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 5,5 mm Bâton
Folioteur 6 Chiffres Cage Plastique B6K
Folioteur 6 Chiffres Cage Plastique B6K
Réference: 60600008
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20x
Merci de choisir entre : 
Folioteur 6 chiffres 4,5 mm Antique
Folioteur 6 chiffres 4,5 mm Bâton
Registre Du Pacte Civil De Solidarité PACS
Registre Du Pacte Civil De Solidarité PACS
Réference: 91300008

Etat civilLe registre du pacte civil de solidarité est obligatoire pour toutes les mairies selon l'arrêté du 20 novembre 2017 .Il permet de renseigner tous les pacs effectués ainsi que les informations relatives ceux-ci.Caractéristiques de votre registre du pacs :- Format : 31,5 x 21 cm- 24 pages ( 24 pages + couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (couverture 250g et papier intérieur 100g )

Cassette Blister Pour Folioteur
Cassette Blister Pour Folioteur
Réference: 60100090
Cassette Blister Pour Folioteur pour Folioteur :
- B6
- B6K
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Registre Toutes Demandes D'Urbanisme
Réference: 91300027
Le registre Unique des demandes d'urbanisme est destiné au service de l'urbanisme.
 
Ce registre permet de collecter toutes les demandes d'urbanisme que la mairie doit enregistrer.

ce  registre est composé de : 20 pages CU - 20 pages PC - 20 pages DP - 20 pages Autres demandes pour l'enregistrement des permis de démolir, les permis d'aménager...
 
Format : 32 cm x 24 cm 
Conditionnement : 80 pages
papier ISO9706
Chemise Pour Budget Primitif Des Mairies M14
Chemise Pour Budget Primitif Des Mairies M14
Réference: 91300057

Chemise pour budget primitif des mairies – M14


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)
Registre Des Déclarations Préalables
Registre Des Déclarations Préalables
Réference: 91300009
Le registre des déclarations préalables est destiné aux mairies.Il permet de vérifier un projet de construction qui respecte les règles d'urbanisme par un acte administratif : la déclaration préalable.Ce registre des déclarations préalables est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Chemise Budget Primitif Mairie Service Public D'assainissement M49
Chemise Budget Primitif Mairie Service Public D'assainissement M49
Réference: 91300058

Chemise pour budget primitif des mairies – M49 – Services publics d’assainissement ou de distribution d’eau potable


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr



(contient une baguette à relier de 9mm)
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Registre Des Demandes De Permis D'Aménager
Réference: 91300010
Le registre des demandes de permis d'aménager est destiné aux mairies.En effet, ce registre permet de suivre les demandes de travaux ou d'aménagements de maisons ou de lotissements au sein de sa propre commune.Le registre des demandes de permis d'aménager doit être tenu régulièrement jour.Ce registre est conforme au code de l'urbanisme.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - M4
Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - M4
Réference: 91300059

Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - M4


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)