Documents administratifs et ouvrages

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Registre De L'Ossuaire
Registre De L'Ossuaire
Réference: 91300017
Le registre de l'ossuaire est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les transferts dans l'ossuaire.Celui-ci est conforme au code des collectivités territoriales (art. R394-6, art.R2223-6.)Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre D'Inscription Des Concessions Au Columbarium
Registre D'Inscription Des Concessions Au Columbarium
Réference: 91300018
Le registre d'inscription des concessions au columbarium doit être obligatoirement tenu jour au sein des mairies.Le registre d'inscription des concessions au columbarium est spécialement conçu pour regrouper toutes les informations indispensables la concession d'une urne mais aussi son concessionnaire.Le registre des concessions au columbarium que nous vous proposons est conforme au code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm - 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Registre Du Cimetière
Registre Du Cimetière
Réference: 91300019
Ce registre du cimetière est destiné aux mairies. Il permettra de répertorier les informations des personnes décédées et l'emplacement où elles sont enterrées.Ce registre du cimetière est conforme la loi n° 2008 -1350 du 19 décembre 2008.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 de couv)- Reliure piqûre- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre Carnet Avis De Mention
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Registre Des Inhumations
Registre Des Inhumations
Réference: 91300030
Le registre des inhumations est destiné aux mairies.Il permet d'enregistrer les informations concernant le défunt.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier extérieur de 100 g )
Titres De Recette - Concession Dans Un Columbarium - 25 Liasses Triplicata
Titres De Recette - Concession Dans Un Columbarium - 25 Liasses Triplicata
Réference: 91300045
Titres de recette pour concession dans le columbarium, format 21 x 29,7 cm. Bloc de 25 liasses de 3 feuillets : triplicata
Titres De Recette Pour Concession Dans Un Cimetière (TERR+COLUMB)
Titres De Recette Pour Concession Dans Un Cimetière (TERR+COLUMB)
Réference: 91300047
TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION DANSUN CIMETIERE (TERRAIN, COLUMBARIUM) - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata
Titres De Recette - Concession Cimetière - 25 Liasses Triplicata
Titres De Recette - Concession Cimetière - 25 Liasses Triplicata
Réference: 91300044
TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION AU Cimetière - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata
Carnet Arreté De Concession Terrain Dans Un Cimetière Communal
Carnet Arreté De Concession Terrain Dans Un Cimetière Communal
Réference: 91200011

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu

75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata
Carnet Arrêté De Concession Au Columbarium Dans Un Cimetière Communal
Carnet Arrêté De Concession Au Columbarium Dans Un Cimetière Communal
Réference: 91200012

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu
75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata)
Chemise Dossier de Reprise de Concession
Chemise Dossier de Reprise de Concession
Réference: 91200002
Chemise Dossier Concession contenant :
- La notice de Procédure de reprise de concession
- Avis de constatation d'état d'abandon d'une concession
- lette  d'avis d'expiration d'une concession au cimetière
- Notification du Procès Verbal constatant l'état d'abandon
- Arrêté de reprise de concession
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200001
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200003
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Réference: 91200004
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Arrêté De Reprise De Concession
Arrêté De Reprise De Concession
Réference: 91200005
Arrêté De Reprise De Concession
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Réference: 91200006
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Fiche De Concession Dans Un Cimetière
Fiche De Concession Dans Un Cimetière
Réference: 91200007
Extrait D'acte De Décès Plurilingue
Extrait D'acte De Décès Plurilingue
Réference: 91100006
Timbre Cuivre Officiel Diam 25 mm
Timbre Cuivre Officiel Diam 25 mm
Réference: 60300004

Timbre officiel en cuivre diam.25mm Cachet officiel, gravé en creux, en laiton, au nom de la commune ou de l'étude avec la Marianne au centre.
Diamètre 25 mm.
Utilisation à la cire uniquement.
Utilisé par les huissiers de justice, les services funéraires ou les Mairies.
Les Mairies pourront sceller les cercueils  mais également tous types de plis et notamment ceux après les résultats du scrutin pour l'envoi à la préfecture.

#election
Lot De 6 Bâtons Cire Rouge
Lot De 6 Bâtons Cire Rouge
Réference: 91100001

Lot de 6 Bâtons de cire pour réaliser tous les types de scellés (cercueils, huissiers, plis officiels...)
6 x 20 gr


Lot De 30 Pastilles De Cire Pour Scellés
Lot De 30 Pastilles De Cire Pour Scellés
Réference: 60300011
Pastilles de cire officielles, inviolables et cassantes à froid, pour faciliter la pose de vos scellés.

Conçu pour les professionnels réalisant des actes officiels (Huissiers, Avocats, Mairies, Pompes funèbres...) les pastilles sont conditionnées par lot de 30 dans un étui rigide, fermé par un bouchon hermétique.

La pastille se positionne aussi bien à la verticale qu'à l'horizontale pour plus de facilité. Permet un Travail soigné car on utilise juste la quantité de cire nécessaire.

 
Avant chaque utilisation, passez la surface du cachet sur le coussinet antiadhésif (à l'intérieur du bouchon).Empreinte et protection de votre cachet laiton garantie.

 
Mini Chalumeau Gaz
Mini Chalumeau Gaz
Réference: 91100004
Mini chalumeau au gaz rechargeable de la marque « proof » destiné à faire fondre facilement la cire à cacheter grâce à sa flamme dirigeable
Recharge De Gaz 250Ml Pour Mini Chalumeau
Recharge De Gaz 250Ml Pour Mini Chalumeau
Réference: 91100005
Recharge de Gaz Butane 250 ml pour mini-chalumeau