Documents administratifs et ouvrages

Guide Des Futurs Epoux

Réference: 90700001

Ce guide est à remettre aux futurs époux pour les préparatifs de leur Mariage.
Il inclut les informations suivantes :

Préparatifs du mariage
Conseils juridiques
Démarches administratives
Informations sur le droit de la famille
Informations sur les régimes matrimoniaux
Informations sur les droits et devoirs des époux
Liste des pièces justificatifs à fournir
Formulaire de renseignements relatifs au mariage et aux époux
Formulaire « Liste des témoins »
Attestations sur l'honneur
Tableau anniversaires de mariage …

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

Connectez-vous pour voir le prix

Plaque De Concession Arrive À Échéance C02

Réference: 20200002

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

Connectez-vous pour voir le prix

Chemise de Célébration du Mariage

Réference: 90300002

Chemise de célébration du mariage civil. 
Lecture faite par le Maire lors de la célébration du mariage devant les époux.
Modèle mis à jour de la nouvelle réforme relative à l'interdiction de la fessée.
Articles 212, 213, 214, 215 du code civil
Article 371-1  du code civil modifié par la Loi n°2019-721 du 10 juillet 2019 - art.1 ...

Connectez-vous pour voir le prix

Plaque De Concession Échue Terrain C01

Réference: 20200001

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

Connectez-vous pour voir le prix

Plaque De Concession Abandonnée - Merci De Se Présenter A La Mairie

Réference: 20200018

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 17 références disponibles.

Connectez-vous pour voir le prix

Chemise du Dossier du Mariage

Réference: 90300003

Dossier du mariage composé des pièces à fournir par les futurs époux, des formalités pratiques et des renseignements sur les futurs époux ainsi que du formulaire de célébration de mariage. 

Connectez-vous pour voir le prix

Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Vert

Réference: 90600002

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 50 ANS DE MARIAGE - verdure - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

Connectez-vous pour voir le prix

Registre De Dépot D'Inhumation De L'Urne Cinéraire Ou Dispersion Des Cendres

Réference: 91300015

Le registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire doit être présent dans toutes les mairies.Celui ci vous permettra d'enregistrer la destination des cendres après la crémation.Ce registre est conforme la loi n°2008-1350 du 19/12/2008 relative la législation funéraire.Caractéristiques de votre registre de dépôt d'inhumation de l'urne cinéraire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

Connectez-vous pour voir le prix

Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Infini

Réference: 90600004

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 50 ANS DE MARIAGE - infini - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

Connectez-vous pour voir le prix

Registre Des Déclarations De Décès

Réference: 91300014

Ce registre des déclarations de décès est destiné aux établissements publics et privés.Il permet d'enregistrer les déclarations et de recueillir toutes les informations afin d'établir le certificat de décès.Ce registre des déclarations de décès est conforme l'article 82 du code civil.Caractéristiques du notre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier intérieur de 100 g)

Connectez-vous pour voir le prix

Diplome Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Palme

Réference: 90600005

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 30 ANS DE MARIAGE - cadre palme - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

Connectez-vous pour voir le prix

Registre Des Admissions En Chambre Funéraire

Réference: 91300029

Le registre des admissions en chambre funéraire permet d'enregistrer les entrées et sorties ainsi que la destination du corps.Il s'adresse obligatoirement aux mairies,conformément l'article R2223-76 du code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre des admissions en chambre funéraire :
- Format : 31,5 x 21 cm- 52 pages (48 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier extérieur de 100 g ) 27,000000

Connectez-vous pour voir le prix

Diplome Anniversaire De Mariage 60 Ans Dore

Réference: 90600006

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 60 ANS DE MARIAGE - doré - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

Connectez-vous pour voir le prix

Registre D'Inscription Des Concessions Du Cimetière

Réference: 91300016

Ce registre d'inscription des concessions du cimetière est destiné aux mairies.Ce registre vous permettra d'enregistrer les différents informations sur le concessionnaire.Le registre des concessions du cimetière est conforme au code général des collectivités territoriales, article R2223-17.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)

Connectez-vous pour voir le prix

Diplome Anniversaire De Mariage 60 Ans Grise

Réference: 90600003

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 60 ANS DE MARIAGE - grisé - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

Connectez-vous pour voir le prix

Registre De L'Ossuaire

Réference: 91300017

Le registre de l'ossuaire est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les transferts dans l'ossuaire.Celui-ci est conforme au code des collectivités territoriales (art. R394-6, art.R2223-6.)Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

Connectez-vous pour voir le prix

Diplôme Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Droit

Réference: 90600007

Diplôme Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Droit - Papier 250 grammes 

Connectez-vous pour voir le prix

Registre D'Inscription Des Concessions Au Columbarium

Réference: 91300018

Le registre d'inscription des concessions au columbarium doit être obligatoirement tenu jour au sein des mairies.Le registre d'inscription des concessions au columbarium est spécialement conçu pour regrouper toutes les informations indispensables la concession d'une urne mais aussi son concessionnaire.Le registre des concessions au columbarium que nous vous proposons est conforme au code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm - 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)

Connectez-vous pour voir le prix

Extrait D'acte De Mariage Plurilingue

Réference: 90600008

Connectez-vous pour voir le prix

Registre Du Cimetière

Réference: 91300019

Ce registre du cimetière est destiné aux mairies. Il permettra de répertorier les informations des personnes décédées et l'emplacement où elles sont enterrées.Ce registre du cimetière est conforme la loi n° 2008 -1350 du 19 décembre 2008.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 de couv)- Reliure piqûre- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

Connectez-vous pour voir le prix

PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême

Réference: 11200092

Reliure à élastique, en plastique avec 2 double pochettes transparentes pour 8 pages A4
Idéal pour Célébration de Mariage, Baptême, discours etc...

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

Connectez-vous pour voir le prix

LIVRET DE FAMILLE INFORMATIQUE nouvelle édition 2022

Réference: 90900007

Livret De Famille Version Informatique.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022

Connectez-vous pour voir le prix

Registre Des Inhumations

Réference: 91300030

Le registre des inhumations est destiné aux mairies.Il permet d'enregistrer les informations concernant le défunt.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier extérieur de 100 g )

Connectez-vous pour voir le prix

Livret De Famille Manuscrit nouvelle édition 2022

Réference: 90900006

Livret De Famille Version Manuscrite.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022

Connectez-vous pour voir le prix

Titres De Recette - Concession Dans Un Columbarium - 25 Liasses Triplicata

Réference: 91300045

Titres de recette pour concession dans le columbarium, format 21 x 29,7 cm. Bloc de 25 liasses de 3 feuillets : triplicata

Connectez-vous pour voir le prix

Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022

Réference: 90900010

Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Informatique Version 2022

Connectez-vous pour voir le prix

Titres De Recette Pour Concession Dans Un Cimetière (TERR+COLUMB)

Réference: 91300047

TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION DANSUN CIMETIERE (TERRAIN, COLUMBARIUM) - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata

Connectez-vous pour voir le prix

Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022

Réference: 90900009

Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille  Informatique Version 2022

Connectez-vous pour voir le prix

Titres De Recette - Concession Cimetière - 25 Liasses Triplicata

Réference: 91300044

TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION AU Cimetière - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata

Connectez-vous pour voir le prix

Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2022

Réference: 90900008

Connectez-vous pour voir le prix

Carnet Arreté De Concession Terrain Dans Un Cimetière Communal

Réference: 91200011

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu

75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata

Connectez-vous pour voir le prix

Cadre photo bois personnalisé pour mariage pacs baptême

Réference: 90600029

Cadre photo en bois personnalisé avec prénoms et date.
Cadeau de mariage à offrir lors de vos cérémonies !
Ce cadre photo personnalisé est en bois.
La dimension du cadre est 20 x 15 cm. 
Ce cadre original vous sera livré avec la personnalisation choisie. La gravure laser sera réalisé dans un atelier français. 
Ce cadre décoratif se mariera facilement avec toutes les décorations. 

Cadeau intemporel, made in France.

Connectez-vous pour voir le prix