Documents administratifs et ouvrages

Medaille Mariage 60mm Argent S

Réference: 17200083

Pour toutes vos cérémonies de Mariage. Médaille argentée, brillant mat. Diamètre 60 mm. 

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

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Plaque De Concession Échue C05

Réference: 20200005

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

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Plaque De Concession Renseignement C04

Réference: 20200004

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

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Stylo Etat Civil Pentel

Réference: 10200047

Pentel Stylo roller Liquid Gel EnerGel Document, noirroller à encre gel avec mécanisme de pression, largeur tracé0,35 mm, clip métallique, encre douce à l'écriture, sèchetrès rapidement, altère pas les documents, rechargeable avecmine

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Registre Carnet Avis De Mention

Réference: 91300026

Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

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Plaque De Concession Disponible C03

Réference: 20200003

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

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Guide Des Futurs Epoux

Réference: 90700001

Ce guide est à remettre aux futurs époux pour les préparatifs de leur Mariage.
Il inclut les informations suivantes :

Préparatifs du mariage
Conseils juridiques
Démarches administratives
Informations sur le droit de la famille
Informations sur les régimes matrimoniaux
Informations sur les droits et devoirs des époux
Liste des pièces justificatifs à fournir
Formulaire de renseignements relatifs au mariage et aux époux
Formulaire « Liste des témoins »
Attestations sur l'honneur
Tableau anniversaires de mariage …

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

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Plaque De Concession Arrive À Échéance C02

Réference: 20200002

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

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Chemise de Célébration du Mariage

Réference: 90300002

Chemise de célébration du mariage civil. 
Lecture faite par le Maire lors de la célébration du mariage devant les époux.
Modèle mis à jour de la nouvelle réforme relative à l'interdiction de la fessée.
Articles 212, 213, 214, 215 du code civil
Article 371-1  du code civil modifié par la Loi n°2019-721 du 10 juillet 2019 - art.1 ...

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Plaque De Concession Échue Terrain C01

Réference: 20200001

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.

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Plaque De Concession Abandonnée - Merci De Se Présenter A La Mairie

Réference: 20200018

Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 17 références disponibles.

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Chemise du Dossier du Mariage

Réference: 90300003

Dossier du mariage composé des pièces à fournir par les futurs époux, des formalités pratiques et des renseignements sur les futurs époux ainsi que du formulaire de célébration de mariage. 

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Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Vert

Réference: 90600002

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 50 ANS DE MARIAGE - verdure - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

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Registre De Dépot D'Inhumation De L'Urne Cinéraire Ou Dispersion Des Cendres

Réference: 91300015

Le registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire doit être présent dans toutes les mairies.Celui ci vous permettra d'enregistrer la destination des cendres après la crémation.Ce registre est conforme la loi n°2008-1350 du 19/12/2008 relative la législation funéraire.Caractéristiques de votre registre de dépôt d'inhumation de l'urne cinéraire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

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Diplome Anniversaire De Mariage 50 Ans Infini

Réference: 90600004

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 50 ANS DE MARIAGE - infini - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Registre Des Déclarations De Décès

Réference: 91300014

Ce registre des déclarations de décès est destiné aux établissements publics et privés.Il permet d'enregistrer les déclarations et de recueillir toutes les informations afin d'établir le certificat de décès.Ce registre des déclarations de décès est conforme l'article 82 du code civil.Caractéristiques du notre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier intérieur de 100 g)

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Diplome Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Palme

Réference: 90600005

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 30 ANS DE MARIAGE - cadre palme - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Registre Des Admissions En Chambre Funéraire

Réference: 91300029

Le registre des admissions en chambre funéraire permet d'enregistrer les entrées et sorties ainsi que la destination du corps.Il s'adresse obligatoirement aux mairies,conformément l'article R2223-76 du code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre des admissions en chambre funéraire :
- Format : 31,5 x 21 cm- 52 pages (48 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier extérieur de 100 g ) 27,000000

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Diplome Anniversaire De Mariage 60 Ans Dore

Réference: 90600006

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 60 ANS DE MARIAGE - doré - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Registre D'Inscription Des Concessions Du Cimetière

Réference: 91300016

Ce registre d'inscription des concessions du cimetière est destiné aux mairies.Ce registre vous permettra d'enregistrer les différents informations sur le concessionnaire.Le registre des concessions du cimetière est conforme au code général des collectivités territoriales, article R2223-17.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)

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Diplome Anniversaire De Mariage 60 Ans Grise

Réference: 90600003

DIPLÔME ANNIVERSAIRE 60 ANS DE MARIAGE - grisé - Format : 29,7 x 21 cm - Papier 250 grammes 

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Registre De L'Ossuaire

Réference: 91300017

Le registre de l'ossuaire est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les transferts dans l'ossuaire.Celui-ci est conforme au code des collectivités territoriales (art. R394-6, art.R2223-6.)Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

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Diplôme Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Droit

Réference: 90600007

Diplôme Anniversaire De Mariage 30 Ans Drape Droit - Papier 250 grammes 

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Registre D'Inscription Des Concessions Au Columbarium

Réference: 91300018

Le registre d'inscription des concessions au columbarium doit être obligatoirement tenu jour au sein des mairies.Le registre d'inscription des concessions au columbarium est spécialement conçu pour regrouper toutes les informations indispensables la concession d'une urne mais aussi son concessionnaire.Le registre des concessions au columbarium que nous vous proposons est conforme au code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm - 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)

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Extrait D'acte De Mariage Plurilingue

Réference: 90600008

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Registre Du Cimetière

Réference: 91300019

Ce registre du cimetière est destiné aux mairies. Il permettra de répertorier les informations des personnes décédées et l'emplacement où elles sont enterrées.Ce registre du cimetière est conforme la loi n° 2008 -1350 du 19 décembre 2008.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 de couv)- Reliure piqûre- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

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PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême

Réference: 11200092

Reliure à élastique, en plastique avec 2 double pochettes transparentes pour 8 pages A4
Idéal pour Célébration de Mariage, Baptême, discours etc...

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !

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LIVRET DE FAMILLE INFORMATIQUE nouvelle édition 2022

Réference: 90900007

Livret De Famille Version Informatique.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022

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Registre Des Inhumations

Réference: 91300030

Le registre des inhumations est destiné aux mairies.Il permet d'enregistrer les informations concernant le défunt.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier extérieur de 100 g )

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Livret De Famille Manuscrit nouvelle édition 2022

Réference: 90900006

Livret De Famille Version Manuscrite.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022

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Titres De Recette - Concession Dans Un Columbarium - 25 Liasses Triplicata

Réference: 91300045

Titres de recette pour concession dans le columbarium, format 21 x 29,7 cm. Bloc de 25 liasses de 3 feuillets : triplicata

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Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022

Réference: 90900010

Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Informatique Version 2022

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