Documents administratifs et ouvrages

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Plaque De Concession Renseignement C04
Réference: 20200004
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Support bois - porte bougie personnalisé - 8 x 8 x 8 cm
Réference: 90600031
Support bois – porte bougie personnalisé – 8 x 8 x 8 cm
 
Coqdata mise sur l’originalité en vous proposant ce porte bougie en bois livré avec sa bougie chauffe plat.
 
Ce cadeau trouvera sa place au sein de tous les foyers.
 

3 modèles de personnalisation sont disponibles : 

Prénoms des mariés, pictogramme alliance, date de la cérémonie (modèle 1),
Prénoms des mariés, pictogramme cœur, date de la cérémonie (modèle 2),
Prénom de l’enfant et date du parrainage civil (modèle 3).

Veuillez nous indiquer dans les champs de personnalisation le modèle choisi et les prénoms et date à graver sur le porte-bougie bois.
Plaque De Concession Disponible C03
Réference: 20200003
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Abécédaire bois (boîte et lettres) - cadeau parrainage civil
Réference: 90600032

Abécédaire en bois – livré dans sa boîte en bois et avec 26 lettres en bois.
 
Vous célébrez prochainement un parrainage civil ?
Optez pour ce cadeau original qui égayera la curiosité des enfants. Notre abécédaire en bois comprend les 26 lettres de l’alphabet. Sur chaque lettre sont gravés la lettre de l’alphabet et un animal correspondant à cette lettre.
 
Voici quelques exemples de gravure :

D comme dinosaure
H comme hippopotame
P comme poule
Z comme zèbre


Caractéristiques de l’abécédaire :

Dimensions de la boîte : 14.5 x 11 cm / 7 cm de haut
Dimensions d’une lettre : 5 x 5 cm


Plaque De Concession Arrive À Échéance C02
Réference: 20200002
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Lettre veilleuse personnalisée - 18 x 15 cm
Réference: 90600033
Lettre veilleuse personnalisée – livrée avec son cordon lumineux – 18 x 15 cm
 
Cadeau décoratif, la lettre veilleuse est personnalisée avec le prénom de l’enfant. La lettre veilleuse sera un point lumineux dans l’obscurité de la chambre de l’enfant la nuit, et en plein jour un élément décoratif.
Lettre découpée dans le bois.
La dimension de la lettre M est 18 x 15 cm. Les autres lettres ont des dimensions similaires.
Plaque De Concession Échue Terrain C01
Réference: 20200001
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Plaque De Concession Abandonnée - Merci De Se Présenter A La Mairie
Réference: 20200018
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 17 références disponibles.
Registre De Dépot D'Inhumation De L'Urne Cinéraire Ou Dispersion Des Cendres
Réference: 91300015
Le registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire doit être présent dans toutes les mairies.Celui ci vous permettra d'enregistrer la destination des cendres après la crémation.Ce registre est conforme la loi n°2008-1350 du 19/12/2008 relative la législation funéraire.Caractéristiques de votre registre de dépôt d'inhumation de l'urne cinéraire :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre Des Déclarations De Décès
Réference: 91300014
Ce registre des déclarations de décès est destiné aux établissements publics et privés.Il permet d'enregistrer les déclarations et de recueillir toutes les informations afin d'établir le certificat de décès.Ce registre des déclarations de décès est conforme l'article 82 du code civil.Caractéristiques du notre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier intérieur de 100 g)
Registre Des Admissions En Chambre Funéraire
Réference: 91300029
Le registre des admissions en chambre funéraire permet d'enregistrer les entrées et sorties ainsi que la destination du corps.Il s'adresse obligatoirement aux mairies,conformément l'article R2223-76 du code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre des admissions en chambre funéraire :
- Format : 31,5 x 21 cm- 52 pages (48 + 4 de couv)- Reliure tissu- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 200 g et papier extérieur de 100 g ) 27,000000
Registre D'Inscription Des Concessions Du Cimetière
Réference: 91300016
Ce registre d'inscription des concessions du cimetière est destiné aux mairies.Ce registre vous permettra d'enregistrer les différents informations sur le concessionnaire.Le registre des concessions du cimetière est conforme au code général des collectivités territoriales, article R2223-17.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Registre De L'Ossuaire
Réference: 91300017
Le registre de l'ossuaire est destiné toutes les mairies.Ce registre enregistre tous les transferts dans l'ossuaire.Celui-ci est conforme au code des collectivités territoriales (art. R394-6, art.R2223-6.)Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre D'Inscription Des Concessions Au Columbarium
Réference: 91300018
Le registre d'inscription des concessions au columbarium doit être obligatoirement tenu jour au sein des mairies.Le registre d'inscription des concessions au columbarium est spécialement conçu pour regrouper toutes les informations indispensables la concession d'une urne mais aussi son concessionnaire.Le registre des concessions au columbarium que nous vous proposons est conforme au code général des collectivités territoriales.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm - 84 pages (80 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g)
Registre Du Cimetière
Réference: 91300019
Ce registre du cimetière est destiné aux mairies. Il permettra de répertorier les informations des personnes décédées et l'emplacement où elles sont enterrées.Ce registre du cimetière est conforme la loi n° 2008 -1350 du 19 décembre 2008.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 84 pages (80+ 4 de couv)- Reliure piqûre- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre Carnet Avis De Mention
Réference: 91300026
Le carnet d'avis de mention est un carnet réservé à l'officier de l'Etat-Civil.
Conditionnement : 50 liasses autocopiantes de 2 feuillets
 
Le carnet d'avis de mention permet de recenser toutes les mentions des actes relatifs à l'Etat-Civil inscrites en marge d'autres actes déjà dressés (mariage, PACS, divorce, décès...).
 
Format : 21 x 29,7 cm
 
* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Registre Des Inhumations
Réference: 91300030
Le registre des inhumations est destiné aux mairies.Il permet d'enregistrer les informations concernant le défunt.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 84 pages (80+4 de couv)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier extérieur de 100 g )
Titres De Recette - Concession Dans Un Columbarium - 25 Liasses Triplicata
Réference: 91300045
Titres de recette pour concession dans le columbarium, format 21 x 29,7 cm. Bloc de 25 liasses de 3 feuillets : triplicata
Titres De Recette Pour Concession Dans Un Cimetière (TERR+COLUMB)
Réference: 91300047
TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION DANSUN CIMETIERE (TERRAIN, COLUMBARIUM) - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata
Titres De Recette - Concession Cimetière - 25 Liasses Triplicata
Réference: 91300044
TITRES DE RECETTE POUR CONCESSION AU Cimetière - Format : 14,85 x 21 cm - 79 pages dont 4 de couverture et 25 liasses triplicata
Carnet Arreté De Concession Terrain Dans Un Cimetière Communal
Réference: 91200011

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu

75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata
Carnet Arrêté De Concession Au Columbarium Dans Un Cimetière Communal
Réference: 91200012

Format 21 x 29,7 cm
Reliure tissu
75 pages + 4 de couverture (25 liasses triplicata)
Chemise Dossier de Reprise de Concession
Réference: 91200002
Chemise Dossier Concession contenant :
- La notice de Procédure de reprise de concession
- Avis de constatation d'état d'abandon d'une concession
- lette  d'avis d'expiration d'une concession au cimetière
- Notification du Procès Verbal constatant l'état d'abandon
- Arrêté de reprise de concession
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200001
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200003
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Réference: 91200004
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Arrêté De Reprise De Concession
Réference: 91200005
Arrêté De Reprise De Concession
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Réference: 91200006
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Lot De 6 Bâtons Cire Rouge
Réference: 91100001

Lot de 6 Bâtons de cire pour réaliser tous les types de scellés (cercueils, huissiers, plis officiels...)
6 x 20 gr


Lot De 30 Pastilles De Cire Pour Scellés
Réference: 60300011
Pastilles de cire officielles, inviolables et cassantes à froid, pour faciliter la pose de vos scellés.

Conçu pour les professionnels réalisant des actes officiels (Huissiers, Avocats, Mairies, Pompes funèbres...) les pastilles sont conditionnées par lot de 30 dans un étui rigide, fermé par un bouchon hermétique.

La pastille se positionne aussi bien à la verticale qu'à l'horizontale pour plus de facilité. Permet un Travail soigné car on utilise juste la quantité de cire nécessaire.

 
Avant chaque utilisation, passez la surface du cachet sur le coussinet antiadhésif (à l'intérieur du bouchon).Empreinte et protection de votre cachet laiton garantie.