Insignes Et Cocardes

Pin's conseil municipal des Enfants OU des Jeunes Dim : 23x16mm Livré en sachet plastique

Pin's conseil municipal des jeunes Dim : 23x16mm Livré en sachet plastique

Insigne Maire Marianne hexagonale doré Attache pin's
OU
Insigne Maire Adjoint & Conseiller Municipal Marianne Attache pin's

Insigne Maire Marianne hexagonale doré Attache pin's

Insigne tête de coq Maire - doré 15mm - Attache pin's
OU
Insigne tête de coq Maire- adjoint et conseiller - argenté 15mm - Attache pin's

signe tête de coq Maire- adjoint et conseiller - argenté 15mm Attache pin s

Cocarde électrostatique de Maire. 
Se place et se déplace à volonté. 
Diamètre 94mm.
#election
#elections
#élection
#élections

En application de l'article L. 2122-35 du code général des collectivités territoriales, l'honorariat est conféré par le préfet aux anciens maires, maires délégués et adjoints qui ont exercé des fonctions municipales pendant au moins dix-huit ans dans la même commune. Pour le décompte des dix-huit ans de fonctions municipales, sont prises en compte, non seulement les fonctions de maire, maire délégué ou adjoint, mais également celles de conseiller municipal dès lors que l'intéressé a, à un moment donné, exercé les fonctions de maire, maire délégué ou adjoint.


Papier 250 gr


Couché deux faces, touché velouté,  


Format 21 x 29,7 cm


Impression quadri en recto verso


ISO 9001 / ISO 9706


ISO 14001 / gamme certifiée PEFC

En application de l'article L. 2122-35 du code général des collectivités territoriales, l'honorariat est conféré par le préfet aux anciens maires, maires délégués et adjoints qui ont exercé des fonctions municipales pendant au moins dix-huit ans dans la même commune. Pour le décompte des dix-huit ans de fonctions municipales, sont prises en compte, non seulement les fonctions de maire, maire délégué ou adjoint, mais également celles de conseiller municipal dès lors que l'intéressé a, à un moment donné, exercé les fonctions de maire, maire délégué ou adjoint.

Papier 250 gr

Couché deux faces, touché velouté,  


Format 21 x 29,7 cm

Impression quadri en recto verso

ISO 9001 / ISO 9706


ISO 14001 / gamme certifiée PEFC


Ce diplôme est personnalisable pour votre commune.