Documents administratifs et ouvrages

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Dossier Complet Reprise De Concession
Dossier Complet Reprise De Concession
Réference: 91200010
Cette chemise vous permettra de gérer le déroulement ainsi que la procédure d'une reprise de concession. 
Vous trouverez dans cette chemise, une notice informative, mais également, les formulaires nécessaires :  
- 1 Fiche de Concession
- 3 Lettres d'Avis d'Expiration d'Une Concession
- 3 Notifications du Procès-Verbal Constatant l'Etat d'Abandon
- 3 Avis de Constatation d'Abandon de Concession
- 4 Procès-Verbal de Constatation d'Abandon
- 4 Arrêtés de Reprise de Concession
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400001
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.

Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400002
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Réference: 20200017
Matière : PVC incassable
Dimensions :
- Hauteur : 40 cm
- Épaisseur : 2 mm
A fixer avec deux rivets POP (non inclus)
Frais de port en sus sur devis nous contacter
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400003
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Réference: 20200016
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400004
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Réference: 20200015
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR Jusqu'à 150 Feuilles
Réference: 91400005
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 25 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Réference: 20200014
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
(5/5) sur 1 note(s)
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 151à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 151à 300 Feuilles
Réference: 91400024
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Réference: 20200013
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400026
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Réference: 20200012
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400027
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Réference: 20200011
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+Coins cuir) de 151 à 300Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+Coins cuir) de 151 à 300Feuilles
Réference: 91400028
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Réference: 20200010
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 151 à 300 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 151 à 300 Feuilles
Réference: 91400029
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 30 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Nettoyer C09
Plaque De Concession Nettoyer C09
Réference: 20200009
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI TOILE de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400030
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Réference: 20200008
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEINE TOILE de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400032
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Réservée C07
Plaque De Concession Réservée C07
Réference: 20200007
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 301à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR de 301à 400 Feuilles
Réference: 91400033
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Réputée En État D'abandon C06
Plaque De Concession Réputée En État D'abandon C06
Réference: 20200006
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) de 301 à 400Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux DEMI CUIR (+ Coins cuir) de 301 à 400Feuilles
Réference: 91400034
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Échue C05
Plaque De Concession Échue C05
Réference: 20200005
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 301 à 400 Feuilles
Reliure Registres Etat-Civil ou Communaux PLEIN CUIR de 301 à 400 Feuilles
Réference: 91400035
En exclusivité, Coqdata vous offre votre personnalisation : Pièce de titre, dorure, filets or ou à froid,  fleurons, Nerfs (bourrelets collés sur la carte faux-dos et sertis à la couvrure; différents des Nerfs de Coiffe)
Nos reliures se distinguent par l'intégration systématique de Nerfs de coiffe (confectionnés en peau, élagués et collés aux extrémités de la carte à dos, afin de consolider les coiffes de tête et de queue de l’ouvrage)
Expédition et retour sécurisés de vos documents (Forfait de port de 35 € HT) :
Nous proposons, après validation de votre panier, un système de prélèvement de vos documents pour les faire parvenir au sein de notre atelier de confection. Pour le retour, nous planifions ensemble un rendez-vous pour vous remettre vos registres en main propre.
Plaque De Concession Renseignement C04
Plaque De Concession Renseignement C04
Réference: 20200004
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Plaque De Concession Disponible C03
Plaque De Concession Disponible C03
Réference: 20200003
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Plaque De Concession Arrive À Échéance C02
Plaque De Concession Arrive À Échéance C02
Réference: 20200002
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.