Documents administratifs et ouvrages

Documents administratifs et ouvrages

Filtres actifs

  • Catégories : Codes Juridiques clear
  • Catégories : Livrets de famille et étuis clear
Code Electoral Dalloz Édition 2022
Code Electoral Dalloz Édition 2022
Réference: 91500001

Pratique et complet, le Code électoral Dalloz est enrichi de circulaires qui constituent un véritable commentaire des dispositions du code. Toute la jurisprudence récente sur le contentieux électoral a été systématiquement analysée.

(informations complémentaires : tarif public imposé par l'éditeur et sous réserve de modification; TVA 5.5 %)

LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
#election
Livret De Famille Manuscrit 2020
Livret De Famille Manuscrit 2020
Réference: 90900001
Livret De Famille Manuscrit
Décret du premier janvier 2020 --> encore valable un an 
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Réference: 91500002
L'outil indispensable du gestionnaire territorial
Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l’ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement.  
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Livret De Famille Version Informatique 2020
Livret De Famille Version Informatique 2020
Réference: 90900005
Livret De Famille Version Informatique
Décret du premier janvier 2020 --> encore valable un an 
(5/5) sur 1 note(s)
Code De L'Urbanisme Dalloz 2022
Code De L'Urbanisme Dalloz 2022
Réference: 91500003
Cette 30e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement.
En plus d'un large commentaire explicatif, il intègre un appendice complet :
- nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ;
- arrêtés et circulaires d'application ;
- directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Réference: 50100002
Livret De Famille Manuscrit Personnalisé Version 2018
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Réference: 91500004
L'édition 2020 du Code de la construction et de l'habitation est la parution la plus récente de ce code

Date de parution : 27/05/2020
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Réference: 50100001
Livret De Famille Informatique Personnalisé Version 2018
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Réference: 91500005
La  24e édition du code de l’environnement Dalloz est à jour de la loi du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l'action publique et surtout des décrets d’application de la loi Economie circulaire publiés en décembre et relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage, à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques, et à l’ interdiction de produits en plastique à usage unique.
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Etui Livret De Famille Marianne
Etui Livret De Famille Marianne
Réference: 50400001
Etui Livret De Famille Marianne. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motif Marianne
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Réference: 91500006
Le code de l'état civil rassemble dans un même ouvrage tous les textes nécessaires aux officiers d'état civil et aux tribunaux qui en assurent le contrôle, que ce soit des textes codifiés ou non codifiés, textes anciens (notamment l'IGREC) ou nouveaux, classés par thème (actes de l'état civil, dématérialisation, justificatifs, livret de famille, mariage, mentions en marge, naissance, nationalité, nom, prénom, PACS, registres, sexe... Plus de 30 rubriques) 

LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Etui Livret De Famille Origami
Etui Livret De Famille Origami
Réference: 50400002
Etui Livret De Famille Origami. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motifs Origami
Code Electoral Simplifié 2022
Code Electoral Simplifié 2022
Réference: 91500007
Code Electoral Simplifié 2022

CODE ELECTORAL DISPONIBLE IMMÉDIATEMENT !
Dès 150€ d'achat ht, un code électoral simplifié offert !
Etui Livret De Famille Lotus
Etui Livret De Famille Lotus
Réference: 50400003
Etui Livret De Famille Lotus. Etui Souple En Pvc, Quatre Coins Dorés, Fond Blanc Avec Motifs Lotus
Etui De Livret De Famille Transparent
Etui De Livret De Famille Transparent
Réference: 50400004
Etui de Livret De Famille Transparent
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900002
Encart Adhésif Vierge Pour Livret De Famille Version 2018
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900004
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2018
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2020
Réference: 90900003
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2018
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Réference: 90900010
Encart Adhésif Sans Pointillés Pour Livret De Famille Informatique Version 2022
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille Version 2022
Réference: 90900009
Encart Adhésif Avec Pointillés Pour Livret De Famille  Informatique Version 2022
LIVRET DE FAMILLE INFORMATIQUE nouvelle édition 2022
LIVRET DE FAMILLE INFORMATIQUE nouvelle édition 2022
Réference: 90900007
Livret De Famille Version Informatique.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022
Livret De Famille Manuscrit nouvelle édition 2022
Livret De Famille Manuscrit nouvelle édition 2022
Réference: 90900006
Livret De Famille Version Manuscrite.
Version 2022
A jour du décret du 03 Mai 2022