Documents administratifs et ouvrages

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Diplôme Certificat Du Parrainage Civil
Réference: 90300004
Le diplôme de parrainage civil (Républicain) est remis au filleul, aux parents, au parrain et à la marraine, à l'issue de la cérémonie.
Code Electoral Dalloz Édition 2022
Réference: 91500001

Pratique et complet, le Code électoral Dalloz est enrichi de circulaires qui constituent un véritable commentaire des dispositions du code. Toute la jurisprudence récente sur le contentieux électoral a été systématiquement analysée.

(informations complémentaires : tarif public imposé par l'éditeur et sous réserve de modification; TVA 5.5 %)

LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
#election
Registre Délibérations 32x25cm 200 Pages Foliotées
Réference: 11100023
EXACOMPTA Registre "Délibérations", 320 x 250 mm 200 pages foliotées, papier Clairefontaine 110 g/m2
Pack Cérémonie du Parrainage Civil
Réference: 90300005
Votre Pack Parrainage civil est constitué de :
- Une Chemise dotée d'un corner fixe plastique transparent dans le quel sont insérés  
- La Chemise de Célébration du Parrainage Civil avec le texte à lire lors de la Célébration
- Le Certificat de Diplôme de Parrainage civil qui est à remettre à la famille du (de la) filleul
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Réference: 91500002
L'outil indispensable du gestionnaire territorial
Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l’ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement.  
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Registre Des Traitements RGPD
Réference: 11100024
ELVE Registre "Traitements De Données Personnelles RGPD" Format A4 Paysage, 60 Pages Foliotées, Couverture Rigide en Papier Toilé Vert Emeraude, Intérieur en Papier Offset 100 g/m2, Impression Encre Bleue
Chemise Texte De Célébration Du Parrainage Civil
Réference: 90300001
 La Chemise de Célébration du Parrainage Civil contient les textes à lire à l'occasion d'une Cérémonie de Baptême Républicain.
Code De L'Urbanisme Dalloz 2022
Réference: 91500003
Cette 30e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement.
En plus d'un large commentaire explicatif, il intègre un appendice complet :
- nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ;
- arrêtés et circulaires d'application ;
- directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement
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Registre "Accessibilité Aux ERP et IOP"
Réference: 11100025
ELVE Registre "Accessibilité aux ERP et IOP" (Etablissement Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public), 56 Pages Foliotées de 1 à 51, Papier 100 g/m2, 210 x 297 mm, Imprimé en Bleu, Couverture Papier Toilé Blanc Teinté Bleu, 100% Recyclable, Registre en 3 Parties
Livre D'or Mariage Bois Personnalisable 32 pages
Réference: 90600009
Livre d’or de mariage personnalisable. Couverture en bois gravée au laser.


 
Comprend : 32 pages 

Matériau : bois de haute qualité et avec du papier sans bavure de 120g

Gravure fine : au laser sur la couverture

Pages couleur : blanc / noir / beige
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Réference: 91500004
L'édition 2020 du Code de la construction et de l'habitation est la parution la plus récente de ce code

Date de parution : 27/05/2020
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Registre Public D'accessibilité (ERP)
Réference: 11100026
EXACOMPTA Registre "Registre Public d'Accessibilité (ERP)" format: 320 x 265 mm horizontal, 37 pages, papier 110 g/m2, inséré dans un classeur pelliculé 4 anneaux, contient 10 pochettes perforées pour insertion de documents
Livre d’Or Photo Cuir
Réference: 90600019
Voici le livre d'or photo cuir.
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Réference: 91300038
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilé BLEU, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé. Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Réference: 91500005
La  24e édition du code de l’environnement Dalloz est à jour de la loi du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l'action publique et surtout des décrets d’application de la loi Economie circulaire publiés en décembre et relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage, à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques, et à l’ interdiction de produits en plastique à usage unique.
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Livre D'or Vintage Photo Cuir
Réference: 90600011
Voici le livre d'or vintage photo cuir. 
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Réference: 91300039
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilée BORDEAUX, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé.Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Réference: 91500006
Le code de l'état civil rassemble dans un même ouvrage tous les textes nécessaires aux officiers d'état civil et aux tribunaux qui en assurent le contrôle, que ce soit des textes codifiés ou non codifiés, textes anciens (notamment l'IGREC) ou nouveaux, classés par thème (actes de l'état civil, dématérialisation, justificatifs, livret de famille, mariage, mentions en marge, naissance, nationalité, nom, prénom, PACS, registres, sexe... Plus de 30 rubriques) 

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Album Photo Cœur
Réference: 90600012
Album Photo, Traditionnel Journal avec Gravure en Forme de Cœur d'amour.
Taille de l'album 27 x 20 cm
Taille de la page intérieure 25 x 18 cm
Livré avec 30 feuilles / 60 pages de papier photo
Code Electoral Simplifié 2022
Réference: 91500007
Code Electoral Simplifié 2022

CODE ELECTORAL DISPONIBLE IMMÉDIATEMENT !
Dès 150€ d'achat ht, un code électoral simplifié offert !
Reliure Provisoire Elve Avec Pince De Serrage
Réference: 11100037
ELVE Reliure provisoire avec pince de serrage, 310 x 240 mm avec pince de serrage métallique, dos: 30 mm, garde nuage, couverture carton 2 mm, pleine toile couleur, mécanisme "Perfect foil", pose avec 2 rivets noirs, étiquette intérieure avec référence
Stylo Or Avec Rose
Réference: 90600013
Voici le Stylo Or Avec Rose 
Faites simplement pivoter le stylo pour écrire.
Couleur encre : noire
Dossier location "Kit de location non meublée"
Réference: 11100028
EXACOMPTA Dossier location "Kit de location non meublée" 3 feuilles "Contrat de location pour locaux non meublés" 2 liasses "État de lieux" autocopiantes tripli 2 imprimés "Notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs" 1 liasse "Acte de caution" autocopiante dupli avec notice d'information selon décret du 29.05.2015
Stylo Or
Réference: 90600014
Stylo livre d'or de réception de mariage avec support en métal

Matériau : plastique, alliage.

Dimensions du support : environ 14 x 2,5 x 10 cm.

Longueur du stylo : 16 cm.

Longueur totale : 17 cm.
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Stylo Argent Plume
Réference: 90600015
Voici le Stylo Argent Plume
Accessoire idéal pour livre d'or signature en mariage 
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
21.Ramette Papier Marianne Tramée Bleue ou Grise 500 Feuilles 80 gr ISO 9706
Livre d’Or Cœur Personnalisable
Réference: 90600016
Livre d'or Cœur de Mariage, Baptême

Voici un produit tout à fait ORIGINAL avec « Effet Réjouissant Garanti » 

Proposez un Livre d'Or Cœur original pour un événement (Mariage, Anniversaire, Baptême ...), 
Ce rare cadre en forme de Cœur vous est proposé avec un pied sur lequel le poser. Cette position verticale donnera beaucoup de visibilité au Livre d’Or.

Véritable objet déco, il trouvera ensuite chez les mariés directement sur son pied ou bien le fixer sur un mur à l'aide de la fixation présente à l'arrière du produit.
Ce Livre d'Or atypique est livré avec 70 Cœurs en bois qui mesurent environ 4x4cm.
Une vitre en plexiglass maintiendra et protégera les petits mots signés pour très longtemps !
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Réference: 80100001
Ramette 100 Feuilles De Délibérations, Arrêtes, Décisions .....  ISO 9706 80 gr
Marianne Tramée bordeaux
Mug Céramique Bois
Réference: 90600017
Mug En Céramique Avec Couvercle Bambou personnalisable

DESIGN ÉPURÉ : Mug au design épuré et esthétique en céramique avec couvercle.
PERSONNALISABLE : Faites graver un nom, un logo, un dessin, sur le couvercle de ce mug
MATÉRIAU ÉCOLOGIQUE : Le Bambou est un matériau écologique et renouvelable qui pousse sans engrais, ni pesticides. 
INFORMATIONS : Contenance 370 mL
SPÉCIALISTE DE LA GRAVURE : laser
Réglette Emargement Passeport
Réference: 91000001
Réglette Emargement Passeport
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Réference: 60600007
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20xMerci de choisir entre :Folioteur 6 chiffres 4,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 4,5 mm BâtonFolioteur 6 chiffres 5,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 5,5 mm Bâton