Documents administratifs et ouvrages

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Dossier Complet Reprise De Concession
Dossier Complet Reprise De Concession
Réference: 91200010
Cette chemise vous permettra de gérer le déroulement ainsi que la procédure d'une reprise de concession. 
Vous trouverez dans cette chemise, une notice informative, mais également, les formulaires nécessaires :  
- 1 Fiche de Concession
- 3 Lettres d'Avis d'Expiration d'Une Concession
- 3 Notifications du Procès-Verbal Constatant l'Etat d'Abandon
- 3 Avis de Constatation d'Abandon de Concession
- 4 Procès-Verbal de Constatation d'Abandon
- 4 Arrêtés de Reprise de Concession
Diplôme Certificat Du Parrainage Civil
Diplôme Certificat Du Parrainage Civil
Réference: 90300004
Le diplôme de parrainage civil (Républicain) est remis au filleul, aux parents, au parrain et à la marraine, à l'issue de la cérémonie.
Pack Cérémonie du Parrainage Civil
Pack Cérémonie du Parrainage Civil
Réference: 90300005
Votre Pack Parrainage civil est constitué de :
- Une Chemise dotée d'un corner fixe plastique transparent dans le quel sont insérés  
- La Chemise de Célébration du Parrainage Civil avec le texte à lire lors de la Célébration
- Le Certificat de Diplôme de Parrainage civil qui est à remettre à la famille du (de la) filleul
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Réference: 91500002
L'outil indispensable du gestionnaire territorial
Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l’ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement.  
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Piquet PVC Pour Plaques de Concession
Réference: 20200017
Matière : PVC incassable
Dimensions :
- Hauteur : 40 cm
- Épaisseur : 2 mm
A fixer avec deux rivets POP (non inclus)
Frais de port en sus sur devis nous contacter
Chemise Texte De Célébration Du Parrainage Civil
Chemise Texte De Célébration Du Parrainage Civil
Réference: 90300001
 La Chemise de Célébration du Parrainage Civil contient les textes à lire à l'occasion d'une Cérémonie de Baptême Républicain.
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Plaque De Concession Emplacement Réservé C16
Réference: 20200016
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Réference: 91500004
L'édition 2020 du Code de la construction et de l'habitation est la parution la plus récente de ce code

Date de parution : 27/05/2020
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Plaque De Concession Non Réglementaire C15
Réference: 20200015
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Livre d’Or Photo Cuir
Livre d’Or Photo Cuir
Réference: 90600019
Voici le livre d'or photo cuir.
Rouge Bleu Vert Marron
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Réference: 91500005
La  24e édition du code de l’environnement Dalloz est à jour de la loi du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l'action publique et surtout des décrets d’application de la loi Economie circulaire publiés en décembre et relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage, à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques, et à l’ interdiction de produits en plastique à usage unique.
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Plaque De Concession Procédure Reprise C14
Réference: 20200014
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
(5/5) sur 1 note(s)
Livre D'or Vintage Photo Cuir
Livre D'or Vintage Photo Cuir
Réference: 90600011
Voici le livre d'or vintage photo cuir. 
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Réference: 91500006
Le code de l'état civil rassemble dans un même ouvrage tous les textes nécessaires aux officiers d'état civil et aux tribunaux qui en assurent le contrôle, que ce soit des textes codifiés ou non codifiés, textes anciens (notamment l'IGREC) ou nouveaux, classés par thème (actes de l'état civil, dématérialisation, justificatifs, livret de famille, mariage, mentions en marge, naissance, nationalité, nom, prénom, PACS, registres, sexe... Plus de 30 rubriques) 

LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Plaque De Concession Reprise Prochainement C13
Réference: 20200013
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Album Photo Cœur
Album Photo Cœur
Réference: 90600012
Album Photo, Traditionnel Journal avec Gravure en Forme de Cœur d'amour.
Taille de l'album 27 x 20 cm
Taille de la page intérieure 25 x 18 cm
Livré avec 30 feuilles / 60 pages de papier photo
Code Electoral Simplifié 2022
Code Electoral Simplifié 2022
Réference: 91500007
Code Electoral Simplifié 2022

CODE ELECTORAL DISPONIBLE IMMÉDIATEMENT !
Dès 150€ d'achat ht, un code électoral simplifié offert !
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Plaque De Concession Reprise Emplacement Disponible C12
Réference: 20200012
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Or Avec Rose
Stylo Or Avec Rose
Réference: 90600013
Voici le Stylo Or Avec Rose 
Faites simplement pivoter le stylo pour écrire.
Couleur encre : noire
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Plaque De Concession Concession Reprise C11
Réference: 20200011
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Or
Stylo Or
Réference: 90600014
Stylo livre d'or de réception de mariage avec support en métal

Matériau : plastique, alliage.

Dimensions du support : environ 14 x 2,5 x 10 cm.

Longueur du stylo : 16 cm.

Longueur totale : 17 cm.
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Plaque De Concession Place Reprise Prochainement C10
Réference: 20200010
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Stylo Argent Plume
Stylo Argent Plume
Réference: 90600015
Voici le Stylo Argent Plume
Accessoire idéal pour livre d'or signature en mariage 
Plaque De Concession Nettoyer C09
Plaque De Concession Nettoyer C09
Réference: 20200009
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Plaque De Concession Se Présenter En Mairie C08
Réference: 20200008
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Mug Céramique Bois
Mug Céramique Bois
Réference: 90600017
Mug En Céramique Avec Couvercle Bambou personnalisable

DESIGN ÉPURÉ : Mug au design épuré et esthétique en céramique avec couvercle.
PERSONNALISABLE : Faites graver un nom, un logo, un dessin, sur le couvercle de ce mug
MATÉRIAU ÉCOLOGIQUE : Le Bambou est un matériau écologique et renouvelable qui pousse sans engrais, ni pesticides. 
INFORMATIONS : Contenance 370 mL
SPÉCIALISTE DE LA GRAVURE : laser
Plaque De Concession Réservée C07
Plaque De Concession Réservée C07
Réference: 20200007
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême
PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême
Réference: 11200092
Reliure à élastique, en plastique avec 2 double pochettes transparentes pour 8 pages A4
Idéal pour Célébration de Mariage, Baptême, discours etc...

* Offre promotionnelle. Valable dans la limite des stocks disponibles !
Plaque De Concession Réputée En État D'abandon C06
Plaque De Concession Réputée En État D'abandon C06
Réference: 20200006
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Cadre photo bois personnalisé pour mariage pacs baptême
Cadre photo bois personnalisé pour mariage pacs baptême
Réference: 90600029
Cadre photo en bois personnalisé avec prénoms et date.
Cadeau de mariage à offrir lors de vos cérémonies !
Ce cadre photo personnalisé est en bois.
La dimension du cadre est 20 x 15 cm. 
Ce cadre original vous sera livré avec la personnalisation choisie. La gravure laser sera réalisé dans un atelier français. 
Ce cadre décoratif se mariera facilement avec toutes les décorations. 

Cadeau intemporel, made in France.
Plaque De Concession Échue C05
Plaque De Concession Échue C05
Réference: 20200005
Nos plaques de concession en polycarbonate sont la solution idéale pour le cimetière de votre collectivité. Taille de la plaque 10x20cm. 16 références disponibles.
Lot de 12 sous verres en liège diam. 10 cm - personnalisé
Lot de 12 sous verres en liège diam. 10 cm - personnalisé
Réference: 90600030
Lot de 12 sous verres personnalisés – en liège
Offrir un cadeau original qui marquera les esprits !
 
Vous célébrez prochainement un parrainage civil ?
Coqdata vous propose un cadeau atypique :
Un lot de 12 sous verres en liège, personnalisé avec le prénom de l’enfant et la date du parrainage civil.
 
Chaque sous verre mesure 10 cm de diamètre.
 
Possibilité de réaliser également les sous verres en liège pour un PACS ou Mariage avec gravure des prénoms et de la date. Pour cette personnalisation, veuillez nous contacter par téléphone ou par email.
 
Gravure réalisée en France.