Documents administratifs et ouvrages

Documents administratifs et ouvrages

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Chemise Dossier de Reprise de Concession
Chemise Dossier de Reprise de Concession
Réference: 91200002
Chemise Dossier Concession contenant :
- La notice de Procédure de reprise de concession
- Avis de constatation d'état d'abandon d'une concession
- lette  d'avis d'expiration d'une concession au cimetière
- Notification du Procès Verbal constatant l'état d'abandon
- Arrêté de reprise de concession
Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise
Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise
Réference: 91300042
Le Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise est un registre destiné au service population.

 

Le Registre Des CNI Et Passeport Demande Et Remise permet de recenser l'ensemble des demandes de cartes nationale d'identité et des demandes de passeport, jusqu'à la signature de l'administré intervenant lors de la remise de la pièce d'identité.

 

-       32 cm x 24 cm 

-       Dos carré collé

-       Papier ISO9706
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200001
Avis De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Registre Passeport Demande Et Remise
Registre Passeport Demande Et Remise
Réference: 91300040
Le Registre Passeport Demande Et Remise est un registre destiné au service population.

Le Registre Passeport Demande Et Remise permet de recenser l'ensemble des demandes de passeports, jusqu'à la signature de l'administré intervenant lors de la remise de la pièce d'identité.

-       32 cm x 24 cm 
-       Dos carré collé
-       Papier ISO9706
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Réference: 91200003
Procès Verbal De Constatation d'Abandon d'Une Concession
Registre De Sécurité Pour Aire De Jeux
Registre De Sécurité Pour Aire De Jeux
Réference: 91300002
Le registre de sécurité pour aire de jeux est obligatoire pour les centres de loisirs, les parcs, etc, conformément au Décret n°96-1136 du 18 Décembre 1996.Il permet de notifier l'ensemble des éléments de vérifications et de contrôles obligatoires concernant cette aire.Caractéristiques de votre registre pour aire de jeux :- Format : 21 x 29,7 cm- 48 pages (44 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Réference: 91200004
Notification De Procès Verbal De Constatation d'Abandon
Registre Unique De Sécurité Incendie ERP
Registre Unique De Sécurité Incendie ERP
Réference: 91300021
Le registre unique de sécurité incendie est destiné aux ERT, ERP et IGH.Il est obligatoire de posséder le registre de sécurité incendie au sein de votre établissement.Ce registre doit être conservé durant 5 ans.
Retrouvez ci-joint notre fiche info avec des informations supplémentaires :Caractéristiques de notre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 56 pages (52 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706
Arrêté De Reprise De Concession
Arrêté De Reprise De Concession
Réference: 91200005
Arrêté De Reprise De Concession
Registre Suivi De Maintenance Des Défibrillateurs
Registre Suivi De Maintenance Des Défibrillateurs
Réference: 91300022
Le registre suivi de maintenance des défibrillateurs est destiné à toutes les entreprises notamment aux ambulances, hôpitaux, pompiers, etc.
Il est obligatoire conformément au décret n°2007-705 du 4 mai 2007 du code du travail afin de répertorier les informations relatives à la détention de défibrillateurs.Pour plus d'informations sur la mise en place de défibrillateurs dans vos locaux, n'hésitez pas à consulter notre fiche info spécial défibrillateurCaractéristiques de votre registre suivi de maintenance des défibrillateurs :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Réference: 91200006
Lettre Avis d'Expiration d'Une Concession
Registre Public D'Accessibilité
Registre Public D'Accessibilité
Réference: 91300023

Le registre public d'accessibilité est destiné à tous les types d'ERP.Il est obligatoire d'en posséder un au sein de son établissement.Il permet d'informer sur le degré d'accessibilité de votre établissement aux personnes en situation de handicap.Le registre public d'accessibilité est en conformité avec le Décret n° 2017-431 du28 mars2017.Caractéristiques de votre registre d'accessibilité ERP :- 60 pages (56 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier norme ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )

Fiche De Concession Dans Un Cimetière
Fiche De Concession Dans Un Cimetière
Réference: 91200007
Registre Des Traitements RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
Registre Des Traitements RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
Réference: 91300024
Le registre des traitements RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) est obligatoire pour toutes les entreprises effectuant des traitements sensibles de façon régulière.Toutes les entreprises de plus de 250 salariés doivent obligatoirement posséder un registre des traitements de donnés caractère personnel.Ce registre des traitements RGPD est conforme au règlement général sur la protection des données, qui est un nouveau règlement européen.Caractéristiques de votre registre des traitements RGPD :- Format : 21 x 29,7 cm- 28 pages (24 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Extrait D'acte De Décès Plurilingue
Extrait D'acte De Décès Plurilingue
Réference: 91100006
Registre Hygiène Et Sécurité
Registre Hygiène Et Sécurité
Réference: 91300025
Le registre hygiène et sécurité est destiné à toutes les entreprises, et il doit être possédé de manière obligatoire au sein de l'entreprise.Notre registre est conforme à l'article L.4612-2 du code du travail.Le registre hygiène et sécurité que nous vous proposons est conçu pour faciliter l'archivage des observations, alertes liés à la sécurité et à l'hygiène.Vous recherchez des informations supplémentaires, consultez notre fiche info :Caractéristiques de votre registre hygiène et sécurité :- Format : 21 x 29,7 cm- 56 pages (52 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Timbre Cuivre Officiel Diam 25 mm
Timbre Cuivre Officiel Diam 25 mm
Réference: 60300004

Timbre officiel en cuivre diam.25mm Cachet officiel, gravé en creux, en laiton, au nom de la commune ou de l'étude avec la Marianne au centre.
Diamètre 25 mm.
Utilisation à la cire uniquement.
Utilisé par les huissiers de justice, les services funéraires ou les Mairies.
Les Mairies pourront sceller les cercueils  mais également tous types de plis et notamment ceux après les résultats du scrutin pour l'envoi à la préfecture.

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Registre De Sécurité Incendie Pour ERP de Type L
Registre De Sécurité Incendie Pour ERP de Type L
Réference: 91300028
Le registre de sécurité incendie pour ERP de type L est destiné aux salle des fêtes, salle de spectacles...
Note registre est conforme à l'arrêté du 25 juin 1980.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages (36 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Normes ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Lot De 6 Bâtons Cire Rouge
Lot De 6 Bâtons Cire Rouge
Réference: 91100001

Lot de 6 Bâtons de cire pour réaliser tous les types de scellés (cercueils, huissiers, plis officiels...)
6 x 20 gr


Registre Unique du Personnel
Registre Unique du Personnel
Réference: 91300051
REGISTRE UNIQUE DU PERSONNEL OBLIGATOIREGestion du personnel
Le registre unique du personnel est un document obligatoire pour toutes les entreprises possédant de 1 à plusieurs salariés.Le registre unique du personnel va vous permettre d'enregistrer tous les salariés et stagiaires présents au sein de vôtre entreprise.Conformité à la Loi n°2017-86 du 27 Janvier 2017 du Code du Travail.
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Lot De 30 Pastilles De Cire Pour Scellés
Lot De 30 Pastilles De Cire Pour Scellés
Réference: 60300011
Pastilles de cire officielles, inviolables et cassantes à froid, pour faciliter la pose de vos scellés.

Conçu pour les professionnels réalisant des actes officiels (Huissiers, Avocats, Mairies, Pompes funèbres...) les pastilles sont conditionnées par lot de 30 dans un étui rigide, fermé par un bouchon hermétique.

La pastille se positionne aussi bien à la verticale qu'à l'horizontale pour plus de facilité. Permet un Travail soigné car on utilise juste la quantité de cire nécessaire.

 
Avant chaque utilisation, passez la surface du cachet sur le coussinet antiadhésif (à l'intérieur du bouchon).Empreinte et protection de votre cachet laiton garantie.

 
Registre Unique De Securite Pour ERP
Registre Unique De Securite Pour ERP
Réference: 91300052
REGISTRE UNIQUE DE SECURITE POUR ERP - Format : 31,5 x 21 cm - 52 pages dont 4 de couverture
Mini Chalumeau Gaz
Mini Chalumeau Gaz
Réference: 91100004
Mini chalumeau au gaz rechargeable de la marque « proof » destiné à faire fondre facilement la cire à cacheter grâce à sa flamme dirigeable
Registre Des Procurations De Vote
Registre Des Procurations De Vote
Réference: 91300050
REGISTRE DES PROCURATIONS DE VOTE - Format : 31,5 x 21 cm - 84 pages dont 4 de couverture
Recharge De Gaz 250Ml Pour Mini Chalumeau
Recharge De Gaz 250Ml Pour Mini Chalumeau
Réference: 91100005
Recharge de Gaz Butane 250 ml pour mini-chalumeau
Registre Inspection De Travail Et Comite D'hygiène Et Securite
Registre Inspection De Travail Et Comite D'hygiène Et Securite
Réference: 11100038
ELVE Registre "Inspection du travail et comité d'hygiène et de sécurité, dangers graves et imminents", 20 pages, folioté de 1 à 9, 210 x 297 mm, papier 100 g/m2, imprimé en bleu, couverture couché brillant deux faces reliure piqûre
Registre Pour L'enregistrement Des Attestations D'accueil
Registre Pour L'enregistrement Des Attestations D'accueil
Réference: 91300053

Registre des attestations d’accueil


48 pages + 4 de couverture


Format : 31,5 x 21 cm


Reliure tissu


Registre De Videosurveillance
Registre De Videosurveillance
Réference: 91300054
Le registre de vidéosurveillance est destiné à tous les établissements possédant une ou des caméras de surveillance.Il est obligatoire de posséder un registre au sein de son établissement.Tous établissement équipé d'un système de vidéosurveillance doit en indiquer clairement l'existence.
Notre registre de vidéosurveillance est conforme au Décret n°2006-929 du 28 juillet 2006.
Caractéristiques du registre vidéosurveillance :- Format : 21 x 29,7 cm- 52 pages (48 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)
Carnet Relevés De Consommation Des Eaux
Carnet Relevés De Consommation Des Eaux
Réference: 91300055
Carnet Relevés De Consommation Des Eaux
Registre De Suivi Des Autorisations De Stationnement Des Taxis
Registre De Suivi Des Autorisations De Stationnement Des Taxis
Réference: 91300056
Ce registre de suivi des autorisations de stationnement des taxis est destiné aux transporteurs de voyageurs tels que les taxis par exemple.Ce registre que nous vous proposons est conforme la loi n° 2016 -1920 du 29 décembre 2016.Il doit être mis jour très régulièrement pour avoir un suivi continu de ces autorisations.Caractéristiques de votre registre :- Format : 31,5 x 21 cm- 52 pages (48+ 4 de couverture)- Reliure tissu- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100g)
Registre De L'utilisation De Salle
Registre De L'utilisation De Salle
Réference: 91300061
Ce registre de l'utilisation de salle est destiné tous types d'établissements qui louent une salle.Ce registre vous permettra de noter et de recenser toutes les informations concernant cette location, et la personne qui utilise la salle.Caractéristiques de votre registre :- Format : 21 x 29,7 cm- 52 pages (48 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Papier normes ISO 9706 (Couverture de 250 g et papier intérieur de 100 g )
Registre D'Evaluation Des Risques Pour La Santé Et La Sécurité
Registre D'Evaluation Des Risques Pour La Santé Et La Sécurité
Réference: 91300062
- Format : 21 x 29,7 cm- 40 pages ( 36 + 4 de couv)- Reliure piqûres- Norme ISO 9706 (Couverture 250 g, papier intérieur 100 g)