Documents administratifs et ouvrages

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Registre Délibérations 32x25cm 200 Pages Foliotées
Registre Délibérations 32x25cm 200 Pages Foliotées
Réference: 11100023
EXACOMPTA Registre "Délibérations", 320 x 250 mm 200 pages foliotées, papier Clairefontaine 110 g/m2
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Code Général Des Collectivités Territoriales (CGCT) Dalloz 2022
Réference: 91500002
L'outil indispensable du gestionnaire territorial
Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l’ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement.  
LES CODES GUALLUS10 ET FIDEO NE S'APPLIQUENT PAS À CETTE RÉFÉRENCE !
Registre Des Traitements RGPD
Registre Des Traitements RGPD
Réference: 11100024
ELVE Registre "Traitements De Données Personnelles RGPD" Format A4 Paysage, 60 Pages Foliotées, Couverture Rigide en Papier Toilé Vert Emeraude, Intérieur en Papier Offset 100 g/m2, Impression Encre Bleue
Registre "Accessibilité Aux ERP et IOP"
Registre "Accessibilité Aux ERP et IOP"
Réference: 11100025
ELVE Registre "Accessibilité aux ERP et IOP" (Etablissement Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public), 56 Pages Foliotées de 1 à 51, Papier 100 g/m2, 210 x 297 mm, Imprimé en Bleu, Couverture Papier Toilé Blanc Teinté Bleu, 100% Recyclable, Registre en 3 Parties
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Code De La Construction Et De L'Habitation Dalloz 2022
Réference: 91500004
L'édition 2020 du Code de la construction et de l'habitation est la parution la plus récente de ce code

Date de parution : 27/05/2020
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Registre Public D'accessibilité (ERP)
Registre Public D'accessibilité (ERP)
Réference: 11100026
EXACOMPTA Registre "Registre Public d'Accessibilité (ERP)" format: 320 x 265 mm horizontal, 37 pages, papier 110 g/m2, inséré dans un classeur pelliculé 4 anneaux, contient 10 pochettes perforées pour insertion de documents
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BLEU
Réference: 91300038
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilé BLEU, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé. Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Code De L’Environnement Dalloz 2022
Réference: 91500005
La  24e édition du code de l’environnement Dalloz est à jour de la loi du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l'action publique et surtout des décrets d’application de la loi Economie circulaire publiés en décembre et relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage, à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques, et à l’ interdiction de produits en plastique à usage unique.
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Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Registre A Onglets De Compensation De Compte-Rendu De Séance TOILE BORDEAUX
Réference: 91300039
Format 24 x 32 cm - 200 pages foliotées

Registre à collage sur pleine page, toilée BORDEAUX, titre frappé or sur le dos et  la couverture avec porte-étiquette au dos.

Il est composé de 200 pages format 24 x 31,5 cm, foliotées de 1 à 200 avec 4 coins de repère pour coller les feuilles de compte-rendu.

Sont présent 200 onglets de 1 cm de largeur en alternance avec les pages foliotées qui permet de compenser l'épaisseur des feuilles de compte-rendu collées.

Un répertoire alphabétique est présent en fin de registre

Pour rappel, suivant le décret n°2010-783 du 08 juillet 2010, le collage sur les registres est prohibé.Ce Registre est à utiliser pour vos comptes rendus de séances imprimées indépendamment de ces nouvelles recommandations
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Code De L'Etat Civil Dalloz 2021
Réference: 91500006
Le code de l'état civil rassemble dans un même ouvrage tous les textes nécessaires aux officiers d'état civil et aux tribunaux qui en assurent le contrôle, que ce soit des textes codifiés ou non codifiés, textes anciens (notamment l'IGREC) ou nouveaux, classés par thème (actes de l'état civil, dématérialisation, justificatifs, livret de famille, mariage, mentions en marge, naissance, nationalité, nom, prénom, PACS, registres, sexe... Plus de 30 rubriques) 

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Code Electoral Simplifié 2022
Code Electoral Simplifié 2022
Réference: 91500007
Code Electoral Simplifié 2022

CODE ELECTORAL DISPONIBLE IMMÉDIATEMENT !
Dès 150€ d'achat ht, un code électoral simplifié offert !
Reliure Provisoire Elve Avec Pince De Serrage
Reliure Provisoire Elve Avec Pince De Serrage
Réference: 11100037
ELVE Reliure provisoire avec pince de serrage, 310 x 240 mm avec pince de serrage métallique, dos: 30 mm, garde nuage, couverture carton 2 mm, pleine toile couleur, mécanisme "Perfect foil", pose avec 2 rivets noirs, étiquette intérieure avec référence
Dossier location "Kit de location non meublée"
Dossier location "Kit de location non meublée"
Réference: 11100028
EXACOMPTA Dossier location "Kit de location non meublée" 3 feuilles "Contrat de location pour locaux non meublés" 2 liasses "État de lieux" autocopiantes tripli 2 imprimés "Notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs" 1 liasse "Acte de caution" autocopiante dupli avec notice d'information selon décret du 29.05.2015
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
Ramette Papier Marianne Tramée Gris 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Ramette Papier Marianne Tramée 500 Feuilles ISO 9706 80 GR
Réference: 80100003
21.Ramette Papier Marianne Tramée Bleue ou Grise 500 Feuilles 80 gr ISO 9706
Gris Bleu
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Ramette 100 Feuilles De Délibérations Arrêtés Ou Décisions 80 GR ISO 9706
Réference: 80100001
Ramette 100 Feuilles De Délibérations, Arrêtes, Décisions .....  ISO 9706 80 gr
Marianne Tramée bordeaux
Réglette Emargement Passeport
Réglette Emargement Passeport
Réference: 91000001
Réglette Emargement Passeport
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Folioteur 6 Chiffres Cage Métallique B6
Réference: 60600007
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20xMerci de choisir entre :Folioteur 6 chiffres 4,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 4,5 mm BâtonFolioteur 6 chiffres 5,5 mm AntiqueFolioteur 6 chiffres 5,5 mm Bâton
Folioteur 6 Chiffres Cage Plastique B6K
Folioteur 6 Chiffres Cage Plastique B6K
Réference: 60600008
Répétition 0x, 1-6x, 12x, 20x
Merci de choisir entre : 
Folioteur 6 chiffres 4,5 mm Antique
Folioteur 6 chiffres 4,5 mm Bâton
Cassette Blister Pour Folioteur
Cassette Blister Pour Folioteur
Réference: 60100090
Cassette Blister Pour Folioteur pour Folioteur :
- B6
- B6K
Chemise Pour Budget Primitif Des Mairies M14
Chemise Pour Budget Primitif Des Mairies M14
Réference: 91300057

Chemise pour budget primitif des mairies – M14


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)
Chemise Budget Primitif Mairie Service Public D'assainissement M49
Chemise Budget Primitif Mairie Service Public D'assainissement M49
Réference: 91300058

Chemise pour budget primitif des mairies – M49 – Services publics d’assainissement ou de distribution d’eau potable


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr



(contient une baguette à relier de 9mm)
Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - M4
Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - M4
Réference: 91300059

Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - M4


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)
Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - Comptabilité M14
Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies - Comptabilité M14
Réference: 91300060

Chemise Pour Compte Administratif Des Mairies  - Comptabilité M14


Format : 22,5 x 29,7 cm (ou 21 x 29,7 cm)


Papier Mat 250 gr

(contient une baguette à relier de 9 mm)
Carnet A Souche "Quittances de loyer"
Carnet A Souche "Quittances de loyer"
Réference: 11100027
EXACOMPTA Carnet à souche "Quittances de loyer" 135 x 185 mm horizontal, 50 feuillets, 95 g/m2
Carnet A Souche "Reçus" 90 X 130 MM Horizontal
Carnet A Souche "Reçus" 90 X 130 MM Horizontal
Réference: 11100041
Carnet à souche "Reçus"• 50 feuillets• format: 90 x 130 mm horizontal• format extérieur: 89 x 210 mm
Carnet A Souche "Reçu Avec Tva" 96 X 210 Mm
Carnet A Souche "Reçu Avec Tva" 96 X 210 Mm
Réference: 11100042
Carnet à souche "Reçu avec TVA"• papier registre supérieur 60g/m²• impression: recto bleu• 50 feuillets• tracés conformes à législation• impression avec zones tramées pour une meilleure visibilité• couverture: couché brillant, 2 faces 350 g/m²• dessous carton gris 450 g/m²• dos: ruban pleine toile bleue
ELVE MANIFOLD Commandes, 210 x 210 mm, Dupli
ELVE MANIFOLD Commandes, 210 x 210 mm, Dupli
Réference: 10800036
ELVE Manifold "Commandes", 210 x 210 mm, dupli2x50 feuilles, une copie par feuille
ELVE MANIFOLD Commandes 210 x 210 mm tripli
ELVE MANIFOLD Commandes 210 x 210 mm tripli
Réference: 10800008
ELVE Manifold "Commandes", 210 x 210 mm, tripli3x50 feuilles, une copie par feuille
Feuille De Délibération Adhésive Marianne
Feuille De Délibération Adhésive Marianne
Réference: 80100004
PINCE DÉCOUPE PHOTO D'IDENTITÉ, PHOTO DE PASSEPORT Format 35 x 45 mm
PINCE DÉCOUPE PHOTO D'IDENTITÉ, PHOTO DE PASSEPORT Format 35 x 45 mm
Réference: 90600023
Gagnez du temps avec cet outil particulièrement adapté aux cartes à rabat adhésifFormat de découpe : 35 x 45 mm (format officiel des passeports français et européens)Poids : 530 grs
PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême
PORTE DOCUMENT à élastique double pochette idéal pour Mariage-Baptême
Réference: 11200092
Reliure à élastique, en plastique avec 2 double pochettes transparentes pour 8 pages A4
Idéal pour Célébration de Mariage, Baptême, discours etc...

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